Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
60794cbc9ba5988459c46a09
17 avril 1996
17 avril 1996
Paul X... a pris à bail, en 1961, des terres à vigne qu'il s'est obligé à planter et maintenir en vigne ; qu'il a mis les terres en culture après avoir obtenu des droits de plantation ; que les époux Marcel
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba29
16 mars 1989
16 mars 1989
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Françoise Y..., demeurant et domiciliée à Sant'Antonino, L'Ile-Rousse (Haute-Corse), 2°/ Monsieur Jean-Marc
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefbf
16 mars 1989
16 mars 1989
Sant'Antonino, L'Ile-Rousse (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile-Rousse (Haute-Corse), en matière électorale, au profit de Monsieur Marcel
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0a8
16 mars 1989
16 mars 1989
Marcel, demeurant à Sant'Antonino, Ile-Rousse (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0ba
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle X..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5d5
16 mars 1989
16 mars 1989
Marcel, demeurant à Z... Antonino, l'Ile Rousse (Corse), défendeur à la cassation.
Source officielleciv2
613721cccd580146773f77b5
7 décembre 1992
7 décembre 1992
Marcel, Michel X..., domicilié ... à Saint-Armel (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1992 par le tribunal d'instance de Rennes, en matière électorale, le concernant ;
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f6831
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Marcel E..., demeurant "Champ de Gain" à Saint-Georges-les-Baillargeaux (Vienne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officiellecr
6137267dcd58014677425fa4
9 février 1988
9 février 1988
Marcel, contre un arrêt de la cour d'appel d'ANGERS en date du 11 mars 1987 qui, pour pollution, les a condamnés chacun à 5 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit au nom de Y... : Sur le pourvoi
Source officielleciv2
613722eccd580146774033dc
15 mai 1997
15 mai 1997
Marcel Y..., 2°/ Mme Denise X..., épouse Y..., demeurant ensemble 108, ..., en cassation de deux jugements rendus le 28 avril 1997 par le tribunal d'instance de Toulon, en matière électorale, les concernant
Source officielleciv2
613723fbcd58014677410b54
23 mai 2002
23 mai 2002
Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 2001 par le tribunal d'instance de Basse-Terre (contentieux des élections politiques), au profit de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302024_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A, alors qu'il exerçait ses fonctions de professeur d'éducation physique et sportive au sein du collège Marcel Gambier à Lisieux, a interpellé, durant son cours, une élève de 5ème, âgée de douze ans, pour
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008216458
27 juin 2005
27 juin 2005
Vu la requête, enregistrée le 26 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Renée X... épouse B, demeurant ..., Mme Marcelle X... épouse B, demeurant ..., Mme Gisèle
Source officiellecr
613724facd58014677419f0d
18 juillet 1990
18 juillet 1990
avec le conducteur de travaux Y..., qui ne le conteste pas (cote D. 18), que la tranchée devait être évasée et même si celuici avait donné les mêmes instructions à Z..., chef de chantier et victime ; " alors
Source officiellecr
6137267acd58014677425e0d
30 janvier 1990
30 janvier 1990
Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 juin 1988, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa
Source officielleciv3
613722afcd580146774001a0
12 juin 1996
12 juin 1996
Marcel X..., 2°/ Mme Maria B..., épouse de M. Marcel X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235f
5 mai 2015
5 mai 2015
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 14 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00381 ARRÊT DU 05 Mai 2015 APPELANTE : Madame Marcelle
Source officiellecr
61372698cd58014677426e11
6 décembre 2006
6 décembre 2006
: - LA SOCIETE LAMBDA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre Marcel
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602987_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
B..., représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) de lui accorder à titre provisoire le bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision du 5 janvier 2026 par laquelle la
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ef1
27 mars 2007
27 mars 2007
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement contradictoire -a rejeté la nullité SUR L'ACTION PUBLIQUE : -a déclaré X...Alain Marcel Guy coupable de : CONDUITE DE VEHICULE
Source officiellePage 100 sur 578