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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6780b934b10ab0632f704a2c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, retraités marocains de France), - l'enseignement de la langue arabe à distance, - des conventions de stage, - des sujets sensibles comme des réflexions sur les programmes religieux pendant le Ramadan
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be18780de3a214879e08
9 janvier 2025
9 janvier 2025
parasismiques avec par exemple des sections de 15cm sur 15cm au lieu de 20 cm sur 20cm, des sections de poutres en béton également insuffisantes et non conformes aux plans de l'étude parasismique, des rampants
Source officielle1ère chambre
68d455c46a4025c174c55831
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Madame [O] fait valoir que le constructeur n’a pas tenu compte de l’article 11-3 du règlement du lotissement prescrivant que les châssis de toit doivent être intégrés dans le rampant de la toiture, et
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412ee4e0040aa3735bf35
7 avril 2025
7 avril 2025
-Microfissure détectée sur le raccord du faux plafond formant sous face de rampant -Important décollement vertical supérieur à 2mm dans l’angle rentrant fond gauche, derrière les lits superposés.
Source officielle1ère Chambre Civile
67f590e4bbf04ef7857c2d5e
8 avril 2025
8 avril 2025
Il explique que la pente générale relevée sur les rampants est en moyenne de 29% alors que les tuiles posées supposent, sans interposition d’un film souple d’étanchéification en sous face, une pente minimale
Source officielle1ère Chambre
67eeeb3db848dd6814c63e21
1 avril 2025
1 avril 2025
consiste à mettre en oeuvre des poteaux métalliques aux extrémités des auvents avec réalisation de massifs de fondation, un traitement des fissures en pignon et scellement d’armatures entre le chaînage rampant
Source officielle1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c89
15 avril 2025
15 avril 2025
Sous les rampants, M. [C] indique qu'il a conservé l'isolant existant et qu'il a rajouté une seconde isolation en laine de verre. Cette seconde isolation mesure environ 8cm.
Source officielleChambre sociale 4-2
660f9520a40f8b0008cb7a79
4 avril 2024
4 avril 2024
[X] a bénéficié d'un mois complet de congés payés, pendant le ramadan, en juin 2017 et qu'il a également été en congés du 13 juillet au 14 août 2017 ; que le reliquat de ses congés payés a été réglé avec
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ceaa704a07f492dd55
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Douche : le receveur est à carreler, la colonne de douche est trop près du rampant : les plans d’origine ont été modifiés sur demande de ED pour rejoindre la descente Eaux vannes en inversant la douche
Source officielleQuatrième Chambre
65bd45ee46d547e419ffb307
1 février 2024
1 février 2024
établi pour le lot cloison plâtrerie par la société [G] [Z] pour la construction de cette villa, le 9 février 2013, prévoit notamment la fourniture et pose dans les combles de laine de verre sur les rampants
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f2c432ce7d11a701b9
1 février 2024
1 février 2024
. *** Les désordres sont décrits en pages 29 à 129/149 du rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [Y] [M] et consistent en des désordres d'humidité affectant : - les murs et rampants de la cage d'escalier
Source officielle3ème Chbre Cab A1
658f1baf79786f316785d71d
19 décembre 2023
19 décembre 2023
c/ Les fissures dans le séjour L'expert judiciaire mentionne des fissures sur le plafond rampant sous la toiture et sur un doublage dans le séjour.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305367_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
modificatif a pour objet le « rehaussement des chalets et de certains plots d’hébergement touristique pour modification des logements : transformés en duplex et/ou dotés d’espaces en double hauteur sous les rampants
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6022562d785e987615d17f60
5 février 2021
5 février 2021
D1998 Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD Intervenant ès-qualités d'assureur de la Société ATELIER ELECTRIQUE DU VAL DE MARNE (AEVM) [Adresse 11] [Localité 22] Assistée de Me Nora BOUZIANE-RAHMANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdce78725ecae521f95766d
23 octobre 2018
23 octobre 2018
banale ; taille peu pertinente s'agissant d'un boîtier destiné à être emporté dans une poche ou dans un sac; séquence commune 'aspi' présentant un caractère descriptif ; présence d'insectes volants ou rampants
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02818_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Le collège Anne Frank de Saint-Dizier est sujet, depuis sa rénovation, à des infiltrations d'eau issues de résurgences sous les rampants des toitures constitués par des panneaux sandwich isolants, à l'origine
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00934_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
les nervures basses au lieu des nervures hautes des tôles en acier et que le retour de couloir en zinc a été percé, ce qui provoque des sources d'infiltration, tandis que le retour du chéneau sur le rampant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100266
31 mars 2021
31 mars 2021
mesures de contrôle strict prises en 2009, les assouplissements substantiels adoptés en 2010 et la décision de nationalisation de 2011, aucune cohérence qui permettrait de parler de "nationalisation rampante
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101563_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
La circonstance que la notice descriptive du dossier de demande de permis de construire mentionne, pour le lot B, la plantation de 37 arbres, arbustes massifs et rampants n'est pas de nature à établir
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202489_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Elle soutient que : S'agissant de la régularité de la procédure d'imposition : - la procédure d'imposition est irrégulière, dès lors que l'administration fiscale a commis un abus de droit fiscal " rampant
Source officiellePage 100 sur 108