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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 090 résultats pour « industries du bois »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000050672722

—

Seine-Maritime 2020_LOT3_ZN_76_04 Campneuseville BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 16 603396 6974032 2020_LOT3_ZN_76_04_S1 1 17 604178 6973549 18 603584 6975317 19 604444 6975471 2020_03_76-2 Normandie Seine-Maritime 2020_LOT3_ZN_76_05 Bois-Héroult

Article Annexe

—

Occitanie Tarn-et-Garonne LOT2_2019_ZN_82_005 VAISSAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Boissonnade 579390 6324980 LOT2_2019_ZN_82_005_S2 1 LesTeularios 582400 6324270 2019_03_49-1 Pays de la Loire Maine-et-Loire LOT2_2019_ZN_49_005 Saint-Paul-du-Bois

LEGIARTI000028443622

—

Sonnoire MA0412 | R31-0400 | La Soloire S065 | R32-0430 | L'Antenne N045 | R3231052 | La Veine Froide S066 | R4--0250 | Le Né S067 | R4200500 | Le Gua S068 | R4220500 | Le Coran à l'aval du plan d'eau de Saint-Bris-les-Bois

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Jusqu'au pont de bois de la ville d'Aigues-Mortes. Canal de Beaucaire (2) idem. Néant. Canal de la Radelle (2) idem. idem. Canal de Bourgidou (2) idem. idem. Canal de Silveréal (2) idem. idem.

Article Annexe

—

01318 Rancé. 01321 Revonnas. 01322 Reyrieux. 01325 Rignieux-le-Franc. 01339 Saint-Bernard. 01342 Sainte-Croix. 01345 Saint-Denis-en-Bugey. 01347 Saint-Didier-de-Formans. 01349 Saint-Eloi. 01350 Saint-Etienne-du-Bois

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

voies non autorisées ; l'article R. 261-1 du même code relatif à l'exercice d'activités réglementées en méconnaissance des dispositions de l'arrêté d'aménagement prévu à l'article L. 212-2 ; l'article R. 261-5 du même code relatif à l'enlèvement de bois

Article 1

—

NAF 08 à 33, hors extraction de la tourbe (08. 92), activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (09. 10Z), industrie du tabac (12), cokéfaction (19. 10Z), construction de véhicules militaires de combat (30. 40Z).

LEGIARTI000039792160

—

d'apprenti 2016 2021-2022 Formation continue 2016 2021-2022 (*) (**) Institut polytechnique UniLaSalle 19, rue Pierre-Waguet, BP 30313,60026 Beauvais cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries

LEGIARTI000017856531

—

. - COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale 553 530 000 Section 1 : Industries cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle

Article (51 à 59)

—

MOEURS-VERDEY 51 D 373 N 4 SEZANNE D 951 SEZANNE 51 D 375 D 373 MONTMIRAIL N 4 COURGIVAUX 51 D 439 D 45 MONDEMENT-MONTGIVROUX D 39 ALLEMANT 51 D 439 D 951 SOIZY-AUX-BOIS

Article Annexe II

—

Ganguis à panneaux : ― ganguis "à fonds durs" : cet engin est utilisé avec des panneaux généralement en bois avec des armatures en fer, l'ensemble pesant entre 50 et 60 kilogrammes.

Article Annexe I

—

Douai, Maubeuge, Valenciennes, Calais, Lens, Melun-Val de Seine, Noisiel, Elancourt, Mantes la Jolie, Saint-Germain-en-Laye, Versailles, Conflans Sainte Honorine, Sartrouville, Juvisy sur Orge, Massy à Palaiseau, Evry, Montgeron, Sainte Geneviève des Bois

Article Annexe

—

Allier ZN_03_001 Saint-Bonnet-Troncais BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 680369 6616743 1 2018_02_07-1 Auvergne-Rhône-Alpe Ardèche ZN_07_001 Saint Martial BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Plate-forme du Gerbier de Joncs 796270 6416601 1 Bois

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I (suite)

—

X BS (8) Outillage courant de polissage et de finition, notamment tour à polir, brosses, tampons, fils, bois à polir, produits à polir...

Article Annexe Ib (suite)

—

STRUCTURE DES RÉSEAUX AÉRIENS (BT/HTA) CONNAISSANCES PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S 3.1 - DISPOSITIONS COMMUNES AUX SUPPORTS * Technologie des différents supports : - bois

Article ANNEXE

—

En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon. Manche. La Selune. En aval ed son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly. Manche. Le Thar.

Article Annexe 4

—

Secteur industrie - Déstratificateur ou brasseur d’air / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-110 Opération n° IND-BA-110 1. Secteur d'application Bâtiment industriel existant. 2.

LEGIARTI000020648453

—

INDUSTRIE ET COMMERCE Participation à l'organisation de la section française à l'exposition internationale de Bruxelles 1958.

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