percements dans la structure de l'immeuble pour laisser passer des cheminées d'extraction, travaux que l'agent immobilier avait validés, et que la toiture du bâtiment loué comportait des plaques sous tuiles

plates en remplacement des tuiles hors d'usage, avec reprise des matériaux d'isolation hors d'usage dans les parties mansardées de la cuisine et de la salle de bains où deux vélux devront être remplacés

: - Villa W... : défaut de de fixation de l'axe du volet roulant, descellement de la porte de service du garage, microfissures horizontales de l'escalier une seule vasque posée à l'étage, certaines tuiles

escaliers dont l'expertise judiciaire démontre que les marches ne sont pas toutes de la même hauteur et dont la pente de la marche est dangereuse, la couverture-zinguerie dont il est établi que les tuiles

Il ressort des pièces du dossier et notamment de la notice architecturale que la réfection de la toiture sera réalisée en tuiles de type " tige de bottes ".

Il a ainsi été mis à disposition de la société TUI à l'aéroport de [Localité 3] à compter du 17 mars 2020. Le contrat de travail prévoyait une période d'essai d'un mois expirant le 16 avril 2020.

impossibilité d’obtenir l’exécution des décisions de justice internes, à la suite de l’application des dispositions pertinentes du décret législatif n o   267 du 18 août 2000 (ci-après le «   TUEL

acte notarié de 1983, Mme Y...a acquis BOURG DE MONTREAL) 89 (une maison d'habitation comprenant deux pièces au rez-de-chaussée et cave, une pièce au premier étage avec grenier au dessus couvert en tuiles

destruction d'une source dont le débit et la qualité de l'eau ne sont pas précisés par le demandeur, du bouleversement d'une planche de terres qui n'était pas cultivée et de la destruction d'un stock de tuiles

Un autre groupe de personnes qui se trouvait dans l’immeuble du parti avaient commencé à jeter par les fenêtres des pneus de voiture remplis de morceaux de verre cassé, des pierres et des tuiles et à verser

[K] [E] exerce, sous l'enseigne « Centre National de Protection de l'Habitat » - CNPH, une activité de traitement de charpentes, de tuiles, de rénovation de toitures et d'isolation des combles, de zinguerie

fait l'objet des devis n°61,126 et 126 bis d'un montant total de 88 823,42 € ; QUE pour ce qui concerne le seul devis n°61, d'un montant de 27 000 € ramené à 24 000 € pour tenir compte du rachat de tuiles

X... a commencé à faire édifier en 1984 et en tout cas avant l'obtention d'un permis de construire sollicité le 15 avril 1985, un auvent avec murette, vitrage et tuiles du pays en limite de propriété

estime subir des nuisances de la part de sa voisine et verse aux débats, à l’appui de sa demande : une main courante en date du 25 juillet 2020, faisant état d’un différend avec sa voisine, au sujet de tuiles

Les époux [S] se sont plaints du fait que ces travaux empiéteraient sur leur fonds et auraient conduit l'entreprise qui les a réalisés à couper des tuiles sur leur toiture, entraînant un affaissement de

..., qui a notamment soulevé un moyen nouveau tiré de la méconnaissance du 3 de l’article US 10 du règlement du secteur sauvegardé en tant que la construction projetée ne comporte pas une toiture en tuile

constaté l’apparition de désordres affectant le mur d’enceinte de la maison d’habitation dont ils sont propriétaires, située 2 bis rue Le Nôtre à Fontainebleau (77300), notamment une dégradation des tuiles

chargé d'examiner l'état du bâtiment en date du 25 février 2025 que cette position d'équilibre d'" extrême précarité " révèle un risque imminent de poursuite d'effondrement des restes avec projection de tuiles