[U] et [P], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [T] [S] et de M. [Y] [S], après débats en l'audience publique du 1er février 2022 où étaient présents M.

B... a retrouvé en 2013 les coordonnées sur internet, était le président de l'association qui organisait la colonie de vacances dans le cadre de laquelle M.

Enfin, elle indique que la note de calcul du plancher par un dire du 22 juin 2011 et les plans d'exécution ont bien été remis à l'expert.

qu'en colonnes et en séparant les cotisations des majorations dues au titre de chaque mise en demeure, la cour d'appel a violé les articles L. 244-2, L. 244-9 et R. 244-1 du code de la sécurité sociale

Or, ces plans étaient insuffisamment détaillés pour permettre à l'entreprise de réaliser des plans d'exécution cohérents au regard des altimétries et des volumétries demandées, tel que l'a relevé l'expert

Par une requête, des mémoires et une pièce, enregistrés le 6 octobre 2023, les 8 et 10 janvier et le 3 novembre 2025, la société Collectes Valorisation Energie Déchets (COVED), représentée par Me Colin-Dubuisson

de la SCI Jaurès-Poincaré dénommée la Société de Construction-Vente, il a souscrit, avec la société Dometud, un engagement de prise de bail commercial de logements d'une résidence para-hôtelière, Le Colisée

de « plan d'ensemble », soulignant que le rayon était « non côté ».

Si les comptes ouverts dans les plates-formes en ligne de cryptomonnaies ont été alimentés depuis les comptes tant personnels que de société de M. 

En effet, comparativement, les sept désordres (D) relevés par l'expert judiciaire ne concernent pas les murs moellons mais des infiltrations au niveau de la jonction toiture en tôle (D1), au plafond sous

plusieurs niveaux (page 7 de son rapport) : -porte d’entrée non étanche à l’air -pas de ventilation suffisante niveau portes fenêtre du RDCH -traces de moisissures dans les angles de la pièce séjour -plafond

Le commissaire de justice a constaté également des traces de moisissures au coin d’un mur dans le salon.

et de la société SMABTP et D'AVOIR la SCI Champigny-sur-Marne aux dépens de première instance et d'appel, y compris les frais d'expertise ; AUX MOTIFS QUE le désordre concernant le plafond

mention " solde RR " et un nombre de jours de RR acquis qui évolue ensuite les mois suivants en plus ou en moins, rien ne permet d'établir qu'ils ont effectivement été pris, en tout cas au vu de la colonne

[L] [M] - [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Coline GRUAT, avocat au barreau de PARIS, toque : A438 INTIMEES S.A.R.L.

D’autres planches furent également ôtées dans les coins du gymnase.

JUGER opposables les plafond et franchise de la police d’assurance souscrite auprès de la SMABTP par ECB BARBERA.

Le plan de bornage amiable réalisé par M.