plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART, Conseillère Greffier, lors des débats

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Greffier, lors des débats

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller, Greffier, lors des débats

l'article 513 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué que l'avocat de Nasser X..., dont il est mentionné qu'il était présent lors de l'audience des débats

pris de la violation des dispositions des articles 485, 510, 512, d 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas de l'arrêt attaqué que la cour d'appel qui, composée lors des débats

cassation, pris de la violation de l'article 199 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il ne saurait être fait grief à l'arrêt attaqué d'énoncer que Gilbert X... n'était pas présent à l'audience des débats

de procédure pénale, défaut de motif ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Nerdeux du chef de vol ; "alors qu'il ne mentionne pas le nom du représentant du ministère public présent lors des débats

articles 341, 591 et 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que les pièces à conviction n'ont pas été présentées à l'accusé et aux témoins ; "alors que les débats

Fattaccini et Rebeyrol, avocat du syndicat Fédération nationale encadrement mines CFE-CGC, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, après débats

[V], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société UPL France, après débats en l'audience publique du 6 septembre 2023 où étaient présents M.

Il en résulte que sont irrecevables des demandes formées dans une nouvelle procédure dès lors que leur fondement est né avant la clôture des débats de l'instance antérieure. 7.

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer au syndicat sa quote-part des charges afférentes à un appartement dépendant de la succession, après avoir écarté des débats ses conclusions signifiées

deux entreprises en résiliation des contrats et indemnisation ; que les procédures ont été jointes ; Sur le premier moyen : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation après débats

Violeau, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M. Soulard, président, M.

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 168, 331 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats

le moyen, que la société Biraghi Entrepose n'était pas régulièrement représentée lors de l'audience devant la formation de référé du conseil de prud'hommes, son directeur général, présent lors des débats

premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de révoquer l'ordonnance de clôture et de statuer au fond par une même décision, sans ordonner la réouverture des débats

société, sont intervenus volontairement à l'instance ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches du pourvoi principal : Attendu que la société Cleve fait grief à l'arrêt d'avoir écarté des débats