Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

[R] et Mme [J], après déduction des sommes dues en vertu du jugement, les montants qu'ils ont trop perçus du fait des provisions versées à hauteur de 38.938,36 euros et en vertu de ce jugement, les intimés

X... réclame le versement de primes sur un calcul qui ne résulte pas de l'accord des parties et que les attestations qu'il verse aux débats n'apportent aucun élément sur le calcul des dites commissions

contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2023 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [S] [L], domiciliée [Adresse 3] (Suisse), 2°/ à la société Helsana

ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ROULLIN - 122 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Hélène ROULLIN - 122 M.

en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

[Y] [G] [T] sera condamné à lui verser une somme de 400 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Hélène

à usage commercial pour la vente de vins au rez-de-chaussée d'un immeuble situé [Adresse 3] à Cahors.

Antonin X..., 2°/ Mme Amélie X..., 3°/ Mme Amélie Y..., 4°/ Mme Hélène, Augusta Y..., tous quatre administrateurs de biens, domiciliés ... (17e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

APPARTENANT A CETTE SOCIETE ET SUR LES MAISONS QU'ELLE DEVAIT Y CONSTRUIRE ; QU'A DEFAUT DE REMBOURSEMENT, DES PRETEURS ONT ENGAGE CONTRE LA SCI UNE PROCEDURE DE SAISIE IMMOBILIERE QUI A ABOUTI A LA VENTE

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET, et Helène

(Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1988 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section activités diverses), au profit de Mme Hélène A..., demeurant ...

Claire Hélène Pierre-Justin, demeurant ... à l'Eau, en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre civile), au profit de Melle Simone X..., demeurant

la somme de 95.534,90 euros au titre du solde du marché n°M1463898, assortie des intérêts moratoires au taux majoré de 8 % à compter du 17 avril 2018 ; 2°) de condamner la commune du Marin à lui verser

portant reconnaissance de la fixation du centre de ses intérêts moraux et matériels en Polynésie française dans un délai d'un mois à compter du jugement à intervenir ; - de condamner l'Etat à lui verser

11 février 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations produites en défense à la requête ; Vu l'avis de Marie-Hélène

rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations produites en défense à la requête ; Vu l'avis de Marie-Hélène

février 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Marie-Hélène

l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-15.799 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Marie-Hélène