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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9722
24 janvier 2012
24 janvier 2012
25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9723
24 janvier 2012
24 janvier 2012
25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9724
24 janvier 2012
24 janvier 2012
25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9725
24 janvier 2012
24 janvier 2012
25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9726
24 janvier 2012
24 janvier 2012
25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
6163820b96ce96677bf0fddc
1 mars 2011
1 mars 2011
des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 1er Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
615e0d36c25a97f0381f4c5d
17 février 2015
17 février 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e21c25a97f0381f5281
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e80c25a97f0381f574f
17 juin 2014
17 juin 2014
*** Date de clôture de l'instruction : 07 Novembre 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Mai 2014 Date de mise à disposition : 17 Juin 2014 Audience tenue par Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927fb
30 avril 2015
30 avril 2015
.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA Mme Emmanuelle Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00929
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Jean-Jacques Z... (16 parts) pour le prix de dix-sept millions sept cent mille (17.700.000) FCFP et d'avoir condamné solidairement M. Yann Y... et M. Jean-Jacques Z... à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300486
2 mai 2012
2 mai 2012
Jean-Jacques Y... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du deux mai deux mille douze.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200375
14 mars 2013
14 mars 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant travaillé sur le site d'Andancette, initialement propriété de la société Everite, puis de la société Saint-Gobain Pont-à-Mousson (la société), de 1966 à 1997, Jean-Jacques
Source officiellecr
61372529cd5801467741b754
9 janvier 1989
9 janvier 1989
B), en date du 20 décembre 1985, qui, après jonction de deux procédures, a relaxé Gismonde Z... épouse Y..., du chef d'escroquerie, présentation de bilan inexact et abus de biens sociaux, ainsi que Jean-Jacques
Source officielleREFERES 2ème Section
6965484fcdc6046d470fbaf7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Minute N° RG 25/02337 - N° Portalis DBX6-W-B7J-27RJ MI : 25/00000848 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229c
15 avril 2015
15 avril 2015
DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : SARL CORSE TECHNIQUE MARINE en liquidation judiciaire Route du Port 20145 SARI SOLENZARA assistée de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e78
15 janvier 2015
15 janvier 2015
SARL ATLAS INVESTISSEMENT 39 Rue d'Anjou 75008 PARIS Représentée par Me Bernard ALLE de la SCP ALLE & ASSOCIES AVOCATS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur Jean-Claude
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007923509
31 mai 1996
31 mai 1996
Alain Y..., Jean-Louis Z..., Marc-Michel A..., Jean-Jacques B..., pour y répondre du délit de corruption", il n'a pas été justifié devant la juridiction administrative d'un acte de procédure pénale accompli
Source officiellesoc
61372336cd58014677406e1a
27 janvier 1999
27 janvier 1999
Jean-Jacques X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Transports Ligonie, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Nevers (section
Source officielleciv3
613722e5cd58014677402ddb
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Jean-Jacques Z..., demeurant ensemble ... Teste de Buch, en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de M.
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