Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 093 résultats pour « Signalisation »
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2 093 résultats pour « Signalisation »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Les équipements de stockage à l'air libre des effluents liquides sont signalés et entourés d'une clôture de sécurité et dotés, pour les nouveaux équipements, de dispositifs de contrôle de l'étanchéité.
LEGIARTI000020648453
. - Entretien et réparations 588.000 588.000 35-33 Etablissements de signalisation maritime. - Fonctionnement, entretien et réparations 185.000 185.000 Totaux pour les travaux publics, transports et tourisme 4.912.000.
Article Annexe
Ils concernent : les éléments de la communication numérique (traitement du signal, compression, codage, cryptologie), l'informatique et les systèmes d'information (architecture, algorithmique, systèmes répartis, langage, génie logiciel, bases de données
Article Annexe à l'article A. 5332-310
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62
pour chaque ZAR, des informations ci-dessous, le cas échéant sous forme d'un paragraphe commun avant les paragraphes spécifiques à chaque ZAR si certaines catégories d'informations sont strictement identiques pour plusieurs ZAR : a) Système de signalisation
Article Annexe II (suite)
De 1934 à 1970 COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ÉLECTRIQUES (CSEE), Résidence La Grande Prairie, avenue Mirasouléou, 83100 Toulon puis COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRONIQUES (CSEE), Rue André-Ampère , ZI Sainte-Claire, 83160 La Valette-du-Var
Article Annexe I
Toute anomalie constatée sur les sols, les cultures et leur environnement lors ou à la suite de l'épandage de déchets ou des effluents et susceptible d'être en relation avec ces épandages est signalée sans délai à l'inspection des installations classées
Article Annexe I a
tube de verre au chalumeau dans les domaines suivants : - Industrie photovoltaïque et semi-conducteurs - Chimie - Physique - Biologie - Électronique - Électrotechnique - Médical - Enseigne lumineuse - Éclairage - Décoration lumineuse - Signalisation
Article 221-II-2/20
renouvellements d'air par heure sont prescrits au paragraphe 3.2.2 de la présente règle ni aux espaces soumis aux règles 19.3.4.1 et 20-1. 3.1.3 Indicateur des systèmes de ventilation On doit prévoir sur la passerelle de navigation un dispositif qui signale
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
La signalisation lumineuse de l'alarme sonore d'envahissement des locaux de machines situés au-dessous de la flottaison maximale en charge qui doit être donnée à la passerelle est-elle individualisée ?
Article Annexe IV
Les causes identifiées sont signalées dans le procès-verbal d'essai.
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
Ex 85-31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), à usage public, autres que ceux des n os 85-
Article 221-II-1/29
actionnés par une source d'énergie : .1 des dispositions pour maintenir la propreté du fluide hydraulique en tenant compte du type et de la conception du système hydraulique ; .2 pour chaque réservoir de fluide hydraulique, une alarme de niveau bas qui signale
Article Annexe 228-4.A.1
La signalisation lumineuse de l'alarme sonore d'envahissement des locaux de machines situés au-dessous de la flottaison maximale en charge qui doit être donnée à la passerelle est-elle individualisée ? (228-4.20 § 1) (10) MD 7.
LEGIARTI000043372810
dispositifs d'identification des joueurs dont la pratique de jeu apparait potentiellement excessive ou pathologiques s'appuient sur l'exploitation des données à disposition des opérateurs, l'observation et l'analyse croisées d'informations, comprenant des signaux
Article Annexe III à l'article D353-190
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89
précisant la date de prise d'effet de la location et à laquelle est annexée photocopie de la lettre de réservation définie à l'article 15 ; De fournir au plus tard le 15 mai de chaque année le montant du loyer applicable à compter du 1er juillet ; De signaler
Article Annexe I
L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou
LEGIARTI000044042646
jeux d'argent et de hasard qui lui est conférée par l'article 34 de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 modifiée l'Autorité nationale des jeux reçoit, centralise, analyse pour la plateforme nationale de lutte contre les manipulations sportives les signalements
Article ANNEXE I
Aucun dispositif de signalisation, tel que trompe d'avertissement ou alarme de recul, ne doit être actionné au cours de l'essai. 6.2.2.1. Pelle hydraulique ou à câble.
Article Annexe
Le réseau D.E.C.T. doit pouvoir être rattaché au C.A.A. selon une sélection directe à l'arrivée (S.D.A.) ou selon un mode de rattachement conforme au protocole de signalisation par canal sémaphore C.C.I.T.T. n° 7. 9.2.2.
Article Annexe I (suite)
SIGNALER les situations de voisinage avec la tension non protégée. REPÉRER les produits toxiques ou dangereux (décodage des étiquettes). LISTER les consignes d'utilisation (Fiches de Données de Sécurité).
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