Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IV
La présentation est suivie d'un entretien (dix minutes maximum) au cours duquel le candidat justifie ses choix et répond aux questions.
Article Annexe I
. - Entretien 3.1.
Article Annexe IIc
Entretien avec la commission d’interrogation À l’issue de l’exposé, au cours d’un entretien, le jury questionne le candidat sur : – l’organisation, le fonctionnement et la gestion de l’entreprise au travers des études de cas observés en entreprise, durée
Article Annexe I
. - Entretien 3.1.
Article ANNEXE
L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales ...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à donner
Article Annexe I
. – Entretien 3.1.
Article Annexe I
. - Entretien 3.1.
Article Annexe I
Exploitation, entretien 3.1.
Article Annexe I
Article 3 : Exploitation - Entretien 3.1.
Article Annexe I
. - Entretien 3.1.
Article Annexe I
. - Entretien 3.1.
Article Annexe IIc
Cette présentation est suivie d'un entretien.
LEGIARTI000048431955
. - l'accompagnement préalable des candidats à une mobilité outre-mer (entretiens préalables systématiques) et la facilitation de leur déménagement ; Le ministère s'attache à adapter la mise en œuvre des mobilités pour faciliter l'application, d'une part
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à faire
Article Annexe 2 au III art R353-159
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23
d'assurance de l'immeuble ; -de la taxe foncière sur les propriétés bâties. b) Les frais de fonctionnement relatifs au foyer, à savoir : -les frais de siège du gestionnaire ; -les frais fixes de personnel administratif ; -toutes dépenses de menu entretien
LEGIARTI000044225868
territoire et dans ses zones maritimes, aux investissements effectués par des investisseurs de l'autre Partie contractante, un traitement juste et équitable, excluant toute mesure injustifiée ou discriminatoire qui pourrait entraver leur gestion, leur entretien
Article Annexe
Article 16 Entretien 16.1. Les réservoirs et leurs équipements doivent être maintenus en bon état et inspectés périodiquement. Notamment, la remise en état de la protection extérieure est à effectuer lorsque son état l'exige.
Article Annexe IV
L'épreuve comporte un entretien se rapportant : - soit à un document étudié au cours de la formation (texte ou image) ; - soit à un document lié à l'activité et/ou à l'expérience du candidat.
Article Annexe
Montage, pliage, entretien et maintenance des matériels de sauts, de largage et de sauvetage. 2.7. Protection individuelle et équipements pour les sauts spéciaux, notamment : plan d'eau, nuit, neige, montagne. 2.7.1.
Article Annexe I
Entretien et surveillance Les réseaux de collecte des effluents sont conçus et aménagés de manière à être curables, étanches et à résister dans le temps aux actions physiques et chimiques des effluents ou produits susceptibles d'y transiter.L'exploitant
Page 101 · 2 148 résultats