L'administration peut autoriser l'ouverture d'accès particuliers aux locaux situés au-dessous du pont de cloisonnement à condition qu'ils soient nécessaires pour le service essentiel du navire, par exemple le mouvement des machines et des provisions,

Article 1

—

Le président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (S.Y.G.M.A.). Le président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.). Le président de la Confédération paysanne (CP).

Article 4

—

Un projet de plaque signalétique de la machine comportant les inscriptions obligatoires prévues par les règlements techniques ; 10. Le projet de notice d'instructions destinée aux utilisateurs du matériel ; 11. Le projet de notice commerciale.

Article 223 a-II-1/14

—

Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible en pratique car il existe un risque d'endommager les machines, l'isolation du matériel électrique ou des éléments de l'aménagement, il peut être remplacé par un examen visuel minutieux des joints soudés, renforcé

Article 228-5.17

—

compartiment qui contient les pompes d'incendie principales, soit entraînées par une génératrice autonome, qui peut être la génératrice de secours visée à l'article 228-5.03, de capacité suffisante placée à un endroit sûr en dehors de la chambre des machines

Article Annexe

—

-Dispositions d'arrêtés ministériels Arrêté du 18 décembre 1992 relatif aux coefficients d'épreuves et aux coefficients d'utilisation applicables aux machines, accessoires de levage et autres équipements de travail soumis à l'article L. 233-5 du code

Article 227-1.04

—

Sauf indications contraires, le compartiment des machines doit être limité, tant à l'avant qu'à l'arrière, par une cloison transversale étanche.

Article 4

—

Article 7

—

Une liste complémentaire peut être établie. .2 le nombre maximum d'élèves pouvant être admis sur titre est fixé par arrêté du ministre chargé de la mer sur proposition du prestataire agréé. 2° Tout titulaire du brevet d'officier chef de quart machine,

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

: au souffle, linguales, joysticks, défilement, contacteurs, casques et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers spéciaux pour ordinateurs et machines

Article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

-Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, tout véhicule, machine ou instrument agricole remorqué, peut être muni de deux feux de position avant supplémentaires. VII.

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

Auteurs et collaborateurs de création” : 1 point ; 9° Il est affecté au sous-groupe “Innovations technologiques” un nombre de 4 points au plus, au titre des innovations réalisées, notamment, dans les domaines applicatifs suivants : interface homme-machine

Article Annexe I

—

Les activités de lavage de citernes de transport des matières dangereuses, au titre de la réglementation ADR, sont exercées dans un bâtiment couvert. 2.2.

Article Annexe III

—

société vers qui sont expédiés les déchets et adresse du site vers qui les déchets sont expédiés les transferts vers l'étranger soumis à notification au titre du règlement (CE) n° 1013/2006, le numéro de notification les transferts de déchets dangereux

Article 229-II-1.24

—

Les alarmes prescrites au présent paragraphe doivent être des alarmes à la fois sonores et visuelles installées dans le local des machines principales ou au local de commande habituel des machines principales, en un emplacement d'où elles peuvent être

LEGIARTI000028243631

—

II-2/7 Résolution A.800(19) de l'OMI B + D A.1/3.10 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à

Article 223 a-II-1/15

—

Ce passage ne doit comporter qu'une seule porte de communication avec l'espace réservé aux machines s'il y a deux lignes d'arbres ; il ne doit pas comporter plus de deux portes de communication avec l'espace réservé aux machines s'il y a plus de deux

Article Annexe I

—

Produits dangereux et matières dangereuses : substance ou mélange classé suivant les classes et catégories de danger définies à l'annexe I, parties 2, 3 et 4 du règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances

Article 2

—

Des actions correctrices de sécurtié devront également fonctionner en cas d'évolution dangereuse de la puissance.

Article Annexe III

—

Composés organiques halogénés (en AOX ou EOX) ou halogènes des composés organiques absorbables (AOX) - 1 mg/l 6) hydrocarbures totaux - 10 mg/I 7) fluor et composés (en F) (dont fluorures) - / 16984-48-8 15 mg/l 4 - Substances dangereuses

Page 101 · 2 447 résultats

← Précédent Suivant →