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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
67fde82f9b68debe44f7e88d
10 avril 2025
10 avril 2025
- mis en délibéré au 10 Avril 2025 - signé par Madame Violette BATY, Présidente de chambre, pour le Premier président empêché et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a85
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle4e Chambre A
6031e9c1dca68a230692ee42
7 juin 2018
7 juin 2018
Isabelle X... C/ Jean-Pierre Y... Françoise Y... Xavier Z... (MINEUR) Grosse délivrée le : à : Me Agnès O... SELAS N... ET ASSOCIES A... M...
Source officielleChambre 04
69f684a5cdc6046d47632582
21 janvier 2026
21 janvier 2026
En présence du ministère public représenté par Mme Isabelle DURNERIN, 1 ère Vice-Procureure la République Délibérée par M. Dominique DUBOIS, président, M. Georges CHAMPION, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb5823e6dd0f8bf80a2
21 avril 2023
21 avril 2023
[W] a assigné devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris les consorts [V], la société Groupe Dimension et la SCP de notaires Benoît Delesalle, Isabelle Arseguel-Meunier, Lionel Galliez,
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74ef64f81b1bb3118c42
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Or, force est de constater que les blessures de l’enfant ne présentaient aucun caractère de gravité pouvant légitimement entraîner d’importante craintes quant à son état de santé.
Source officielle2ème chambre A
6707701a81e733ee26982e4b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La cour ne peut que constater la caducité de la déclaration d'appel. MM. [O] [E], [X] [E] et [I] [E] succombant en leur demande, seront condamnés aux entiers dépens de la procédure.
Source officielleBureau d'ordre référés
6879477264dcbd881bec894d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 25/00166 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FCIH Nature affaire : 30B N° de minute : du 02 juillet 2025 L’an deux mil vingt cinq et le deux juillet Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c137
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
10 novembre 2015
G : 14/ 02315 Mme Sylvie Isabelle Anne X...épouse Y... C/ M. Olivier Y...
Source officielle2ème Chambre
65aa23f4a34ad10008581925
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[P], alors qu'il est constant que c'est bien M. [O] qui en est le propriétaire.
Source officielle3e chambre
603281c6a8b6f5b5a0efacd4
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Janvier 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 2 N° RG : 11/00185 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie CHANOIR Me Isabelle
Source officielleCTX Protection sociale
69d6c6d4cdc6046d4791a39f
8 avril 2026
8 avril 2026
Il ajoute que, le 12 septembre 2022, il a commencé sa journée de travail et a constaté qu’aucune mission ne lui était confiée.
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
678829f8c21c0e53e790dd60
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Or, la SCI JPL soutient que Monsieur [O] [Y] ne l’a pas contactée pour convenir d’un rendez-vous.
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
67f589dfbbf04ef7857c19f4
7 avril 2025
7 avril 2025
Le constat fait état d’un radiateur taché et d’un autre qui est sale et jauni mais d’aucun dysfonctionnement.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9d9c3ba90f51dc18bb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BALLADE-LARROUY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca09c3ba90f51dc190d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ahmad SERHAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100541
4 mai 2017
4 mai 2017
X..., épouse G... , domiciliée [...] , 2°/ Mme Isabelle X..., domiciliée [...] , 3°/ M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101461
10 décembre 2014
10 décembre 2014
indéterminé » n'étant pas la durée de la fonction mais l'objet de l'activité ; qu'en retenant pourtant que « le premier juge a estimé à juste titre qu'il résulte du troisième feuillet de l'offre de prêt qu'Isabelle
Source officiellecomm
613722f6cd58014677403c67
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Georges Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Henriette, Joséphine X..., épouse Z..., demeurant ..., 3°/ Mlle Isabelle, Henriette, Andrée Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1995
Source officiellePage 103 sur 1403