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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b8d9ba5988459c43620
1 octobre 1986
1 octobre 1986
d'évaluation prévues par l'article 922 du Code civil, cette différence forme un avantage indirect acquis au donataire par préciput et hors part ; Attendu que par acte notarié du 9 décembre 1960, Marcel
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007935978
9 octobre 1996
9 octobre 1996
Marcel X..., demeurant ..., et les élus de la liste "Perspective 2001" ; M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030465453
9 avril 2015
9 avril 2015
Article 2 : Mme B...versera à la commune d'Arnage et à la SA Mancelle d'Habitation une somme de 1 000 euros chacune.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400253_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche la somme de 1 000 euros à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405131_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B..., représentée par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l’Isère a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour ;
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405812_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble les terrasses du Parc sis 160 Boulevard Marcel Pagnol à Vitrolles, représenté par
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00114
8 février 2011
8 février 2011
Marcel X..., sauf à en réduire son montant, AUX MOTIFS QUE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a8
6 février 2014
6 février 2014
La société EDF a alloué à Monsieur Marcel X...une rente à compter du 16 mai 1984 sur la base d'un taux d'incapacité permanente partielle de 20 % porté à 50 % à compter du 30 novembre 1987.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03265_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Proust ; - la présence d'un itinéraire touristique constitué autour de l'œuvre de Marcel Proust, qui ne fait l'objet d'aucun classement particulier, ne constitue pas une contrainte suffisante pour
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85011
9 octobre 2000
9 octobre 2000
AMBULANCES MANCELLES Jugement du T.G.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
9 avril 2014
Thierry Marcel Hugues Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201859
18 décembre 2014
18 décembre 2014
années de cotisations au régime de retraite des travailleurs salariés de la Polynésie française ; que sont reconnus comme particulièrement pénibles, quel que soit le secteur d'activité, les travaux manuels
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00179
28 janvier 2015
28 janvier 2015
Marcel X... pouvait et pourrait discuter point par point, ce qu'il n'a pas fait pendant l'exécution du contrat, ce qu'il ne fait pas devant la cour, se contentant de soutenir que l'avertissement procède
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007746518
23 décembre 1988
23 décembre 1988
le n° 61 695, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 août 1984 et 13 décembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "ENTREPRISE MARCEL
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007620812
20 juin 1984
20 juin 1984
Manoel, tendant à : 1° l'annulation du jugement du 11 mai 1981, du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande en réduction des impositions supplémentaires à l'impôt sur les sociétés auxquelles
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601808_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2026, la commune de Saint-Marcel-sur-Aude (Aude) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un
Source officielleJuge unique 8
DTA_2207495_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Marcel, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402646_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
et opposable l'ordonnance du juge des référés n°2304324 du 18 janvier 2024 aux sociétés ETPA Méditerranée, Groupama, AJ Bâti Sol, Axa France Iard, Colas Midi-Méditerranée et Travaux publics Sicilia Manuel
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2412806_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La communauté de communes Haute Sarthe Alpes Mancelles est condamnée à verser à M. A une provision de 500 euros.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567c0bfda47c90075f76
13 janvier 2023
13 janvier 2023
du haut p2/6), 'les opérateurs s'entraident lors des manipulations manuelles' (photo en bas à gauche même page) ; que la seconde face est ensuite positionnée sur la 1ère (manuellement, photo du milieu
Source officiellePage 103 sur 1332