L. 3111-20, donnent lieu à déclaration préalable au même titre que l'ouverture du service : 1° Les places commercialisées en sus du volume initialement déclaré ; 2° Les places commercialisées à des horaires s'écartant de plus d'une demi-heure

Article Annexe

—

de vol d'instruction en double commande peuvent être limitées à trois heures sur planeur, -2 heures de vol, dont un vol d'une durée d'une heure au moins, comme pilote seul à bord.

Article FRA. APPENDICE 6

—

( ou (heure) ☑ ☐ c) NOUVELLE HEURE D’APPROCHE PRÉVUE ( ou (heure) ☑ ☐ d) DÉLAI NON DÉTERMINE (raisons) ☑ ☐ 1.4 EXPRESSIONS CONVENTIONNELLES À UTILISER SUR L’AÉRODROME ET ALENTOUR 1.4.1 IDENTIFICATION DE L’AÉRONEF ALLUMEZ

Article 3

—

prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 du code du sport sont les suivantes : a) Attester d'une expérience d'entraînement en escalade d'un ou plusieurs athlètes de niveau national, d'une durée de trois cents heures

Article 54

—

. - le transfert de l'eau de ce réservoir ou de ces réservoirs à l'installation intervient dans une durée inférieure à deux heures ; b) La production au moyen d'installations pilotables pouvant être sollicitées en moins d'une heure et pour lesquelles

Article PS 12

—

Le compartimentage est réalisé par des parois coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse, ou EI 60, y compris pour les parties vitrées fixes qui y sont intégrées.

Article 8

—

Epreuve n° 2 (Durée : deux heures et trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.

Article 4

—

Etude d'un cas d'automatisation permettant d'apprécier la connaissance des techniques d'analyse, l'aptitude à la synthèse, à la rédaction d'un dossier technique et supposant éventuellement des connaissances en matière de programmation (durée : six heures

Article 2

—

. - Epreuve de préadmissibilité : Tests écrits destinés à apprécier, d'une part, le sens de l'organisation et l'aptitude au commandement des candidats, d'autre part, leurs connaissances générales et leurs qualités de réflexion (durée : 2 heures ; coefficient

Article R2213-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 34

Code général des collectivités territoriales

pour pourvoir aux funérailles et justifie de son état-civil et de son domicile ; – soit de la personne chez qui le décès a eu lieu, à condition qu'elle atteste par écrit qu'il lui a été impossible de joindre ou de retrouver dans un délai de douze heures

Article L80 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 94 > 99

Livre des procédures fiscales

Aux fins des deux premiers alinéas, ils peuvent avoir accès de 8 heures à 20 heures et durant les heures d'activité professionnelle de l'assujetti aux locaux à usage professionnel, à l'exclusion des parties de ces locaux affectées au domicile privé, ainsi

Article R715-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 50

Code rural (nouveau)

par jour et trente-deux heures par semaine.

Article 27

—

Toute mise en oeuvre de produits visés à l'article 2 doit être précédée d'une déclaration souscrite au moins une heure à l'avance et énonçant la nature et le poids des matières de base et la préparation à obtenir.

Article 1

—

Admissibilité Epreuve n° 1 : note de problématique (durée : quatre heures ; coefficient 4) : Admission Epreuve n° 2 : entretien avec le jury (durée : quarante minutes ; coefficient 6) :

Article 10

—

La formation, d'une durée minimale de 600 heures, est organisée en quatre unités de formation sanctionnées par une évaluation permettant la délivrance des quatre unités d'enseignement constitutives du diplôme : Pour les centres habilités dont la formation

Article 64-7

—

Si le prestataire de service de confiance qualifié constate, passé un délai de 48 heures après la transmission de l'avis électronique au destinataire, que ce dernier n'a pas procédé au téléchargement du contenu de l'envoi électronique qui lui a été adressé

Article 51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 51

Arrêté du 7 juillet 1957 relatif aux conditions d'installation et de fonctionnement des établissements recevant des mineurs bénéficiaires du chapitre IV du titre III du code de la famille et de l'aide sociale

Les éducateurs En dehors des heures de classe et d'atelier, l'encadrement et l'éducation des mineurs et la direction de leurs activités sont confiés soit à des instituteurs ou à des professeurs, soit à des éducateurs spécialisés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 31

Arrêté du 4 janvier 1984 relatif aux prix de certains produits pétroliers

Les autorisés spéciaux sont tenus de transmettre par télex, avant le 9 janvier 1984 à zéro heure, à la direction générale de la concurrence et de la consommation et à la direction des hydrocarbures, le barème de prix de reprise qu'ils se proposent d'appliquer

Article 2

—

Le montant de l'indemnité versée aux médiateurs régionaux ou interrégionaux et aux membres de l'instance nationale et des instances régionales ou interrégionales est fixé à 150 euros par vacation de trois heures, dans la limite d'un plafond de 3 000 euros

Article 11

—

premier cycle d'enseignement supérieur défini à l'article L. 612-2 du code de l'éducation sont fixés ainsi qu'il suit : ACTIVITÉS MONTANTS Correction de copie 2,30 € par copie Audition des candidats, épreuves orales 14 € par heure

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