Mitterand, 13170 Les Pennes Mirabeau et de Monsieur O X, exerçant 46 chemin de la Verane, 13380 Velaux, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise avec la mission

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [V] [X] Port.: [XXXXXXXX01] [Adresse 3] [Localité 7] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des parties

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [R] [D] [Adresse 3] [Localité 6] Tél.: 06 83 98 86 36 DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des

et commet pour y procéder : Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Tél : [XXXXXXXX01] [Courriel 9]@gmail.com DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [P] [L] [Adresse 9] [Localité 3] Tél.: [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des parties

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [B] [I] [Adresse 3] [Localité 6] Tél.: [XXXXXXXX01] Port.: [XXXXXXXX02] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [X] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Tél : [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [K] [X] [Adresse 4] [Localité 5] Port.: [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des

Les conclusions présentées à cette fin par la société Enedis et par la Métropole Aix-Marseille Provence doivent dès lors être rejetées.

réservés, et commet pour y procéder : [H] [U] [Adresse 10] [Localité 3] Port.: [XXXXXXXX01] Dit que l’expert répondra à la mission suivante : -se rendre sur les lieux en présence des parties et de

Par ordonnance du 7 mars 2024, la clôture de l'instruction a été ordonnée et l'affaire a été fixée à l'audience du 3 juin 2024, date à laquelle elle a été plaidée en présence des parties dûment représentées

, au regard des éléments dont le demandeur dispose ou peut disposer par d'autres moyens et, d'autre part, bien que ce juge ne soit pas saisi du principal, au regard de l'intérêt que la mesure présente

Dans ces conditions, et sans que la présente décision ne comporte de préjugement quant aux responsabilités et garanties encourues, il sera fait droit à l’expertise sollicitée, au contradictoire des parties

réservés, et commet pour y procéder : [U] [S] Port.: [XXXXXXXX01] [Adresse 2] [Localité 5] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des parties et de

réservés, et commet pour y procéder : Madame [K] [O] [Adresse 3] [Localité 6] Tél.: [XXXXXXXX01] Port.: [XXXXXXXX02] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence

s'effondrer ou de se détacher ", le maire de Marseille s'est fondé sur les motifs d'une part, que la visite effectuée ce jour-là par ses services avait permis de constater la présence de parties de bâtiments

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur F B, exerçant 129A rue Jean Mermoz, 13008 Marseille, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale avec la mission

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur F E exerçant Centre hospitalier du Belvédère - 72 rue Louis Pasteur à Mont Saint Aignan (76130) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance

Une expertise amiable du véhicule a été réalisée en présence des parties, et a conclu que le véhicule était impropre à sa destination et qu'il était atteint de vices.

Ils précisent que dans le cadre de travaux de rénovation de son bien, Madame [M] a constaté la présence d’une importante humidité, tant dans les parties communes de l’immeuble que dans son appartement,