ES QUALITES DE SA DEMANDE EN PRESENTATION DE LISTES DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL COMMUNS A L'ENSEMBLE DES SOCIETES DU GROUPE DES ETABLISSEMENTS DURAND X...

[B] [A] Représentant : Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.

GO2ROUES prise en la personne de ses représentants légaux ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, Le conseiller de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER

LE GUILLOU, Juge de la mise en état Mme DURAND-SEGUR, Greffier DEMANDERESSE S.D.C.

CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 22.02159 Intimé : Monsieur [K] [E] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

[X] [N] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON M. [C] [N] Représentant : Me [Z], avocat au barreau de TOULON Appelants C/ S.A.

SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 23.01223 Intimé : Monsieur [X] [P] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

[B] [M] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE A. 113-1 DU CODE DES ASSURANCES; ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE A ADMIS QUE DURAND AVAIT LA FACULTE DE RESILIER AVANT LA FIN DE LA PREMIERE PERIODE TRIENNALE D'ASSURANCE

cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DURAND

déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société du Nant, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Dunand

[G] [H], domicilié [Adresse 3], [Localité 1], 2°/ la société Excen Gardanne notaires & conseils, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée SCP Durand Marigot

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 octobre 2023 et le 20 mars 2025, le GAEC de Châtillon, représenté par Me Dubaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Liffran, Besson, Mmes Duvald-Arnould, Nicolétis, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE DURAND

Durand-Viel, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Durand-Viel, Maître des requêtes, - les conclusions de M. Daël, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

PRIORIS ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Caroline GAUTIER, greffière, Vu les articles