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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000023429611
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Tournier à Combs-la-Ville (77380) ; la société PERMIS AUTOP, dont le siège est 6, rue Antonin Georges Belin à Argenteuil (95100) ; la société SARL DEWEPPE, dont le siège est 193, avenue de la Division Leclerc
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb38
16 octobre 1996
16 octobre 1996
4 février et le 7 mars 1993, 7 affiches ont été exposées dans le magasin Edouard Y..., dont Benoît X... est le directeur ; que les affiches mentionnaient les désignations et le prix de 30 produits "Leclerc
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c6
23 janvier 2023
23 janvier 2023
DEMANDEURS Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yves henri CANOVAS de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d913edcdc6046d47c69205
4 avril 2025
4 avril 2025
SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat (P0559) substituant Me Julien ANDREZ, avocat (P0559) ET : Monsieur [G] [F], demeurant [Adresse 4] Partie défenderesse : comparant par Me Valérie MORALES et Me Adeline LECLERC
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dada9acdc6046d47ee27f9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 7 juillet 2025 Rôle 2025 003734 DEMANDEUR : TRADER SERVICES (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Grégoire LECLERC, de la SELARL Yannick ENAULT - Grégoire
Source officielleChambre Premier Président
66a099182be3e083f4fad5b8
23 juillet 2024
23 juillet 2024
SCOLAN, avocat au barreau de Rouen substituée par Me Valérie GRAY DÉFENDEUR : Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté à l'audience du 26 juin 2024 par Me Grégoire LECLERC
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c29b65e642c58784f4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[T] et [L] [W] détenaient également deux tiers du capital de la SCI du Moulin d'Autheuil et de la SCI du général Leclerc avec Mme [J] [W] épouse [S], laquelle en détenait le dernier tiers.
Source officielleChambre du conseil
688bc6a4d284ccae5aa5036b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
01 Juillet 2025 N° RG 25/01192 N° Portalis DB3R-W-B7I-2IKP N° Minute : 25/161 AFFAIRE [I], [J] [K] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [I], [J] [K] 255 avenue de la Division Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600558_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600559_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600560_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600561_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600562_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600564_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504121_20260209
9 février 2026
9 février 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504125_20260209
9 février 2026
9 février 2026
jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc
Source officielle1ère chambre
DTA_2303217_20250214
14 février 2025
14 février 2025
provisoire ; 2 °) d'annuler la décision du 13 octobre 2023 par laquelle le préfet du Calvados a interdit le rassemblement " pour la paix en Palestine " prévu le 14 octobre 2023 à 15h00 boulevard Maréchal Leclerc
Source officielle6ème chambre
DTA_2406972_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Aubenas de déplacer le compteur d’eau situé dans une logette collective sise 26 rue Georges Couderc à Aubenas vers son emplacement initial ou dans les limites de sa propriété, sise 33 boulevard maréchal Leclerc
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018839018
21 mai 2008
21 mai 2008
Leclerc de 1 500 m² et d'une galerie marchande attenante de 100 m² comprenant trois boutiques spécialisées dans l'habillement, la cordonnerie et la blanchisserie à Mionnay (Ain) ;
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201601_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
escaliers et du passage souterrain ; * renouvellement des mobiliers de quais, de la signalétique et mise en peinture de l'abri du quai 2 ; * création d'un nouvel accès depuis le boulevard du Maréchal Leclerc
Source officiellePage 104 sur 632