xa0;         72941/10 30/11/2010 Bülent ÖZCAN 02/12/1962 İzmir   Serkan CENGİZ             72944/10 30/11/2010 Sedat

Il admet que l'immeuble est situé dans un secteur dynamique et semi-piétonnier à proximité des Halles de [Localité 4], sans vis-à-vis direct, mais il applique un coût de travaux confortatifs et de mise

Elle relève que, suivant une note technique du 13 janvier 2020, les installations électriques permanentes et semi-permanentes sont réalisées, exploitées et entretenues par la SEPEL.

été faite sur la tenue de la comptabilité ; que dans sa réponse la société Pastels fait également valoir que les carnets de commandes sont en fait des carnets de mise à disposition de leurs produits semi-ouvrés

Elle avait manifestement absorbé une forte dose de sédatifs et n’était pas représentée.

Les requérants reçoivent un traitement médical à base de sédatifs et de neuroleptiques.

    Quant à l'utilisation de morphine ou d'autres sédatifs, le docteur Walker assura lors de la discussion que les médecins n'en prescriraient pas sans en parler d'abord avec la seconde requérante

Le docteur L.G. diagnostiqua une «   déficience intellectuelle moyenne   » et prescrivit des sédatifs (carbamazépine et diazépam).

Suite à son refus de se voir administrer un sédatif, le médecin de garde avait décidé son transfert, à l’aide de la police, au service de psychiatrie de l’hôpital de Baia Mare, où il fut examiné par un

    Le dossier médical révéla en outre que le requérant avait rencontré le psychiatre de la prison à plusieurs reprises soit en vue de l’administration de médicaments (sédatif, anxiolytique et

; et le 28   juin   2007, s’était constamment plaint d’hypertension psycho-émotionnelle, qu’il faisait l’objet d’une surveillance médicale quotidienne, qu’il lui avait été administré des sédatifs

préjudices de Monsieur [A] [G] La loi n°85-677 du 5 juillet 1985 s’applique aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques

, l'employeur ne peut s'en dispenser. 3°) la disparité de traitement : La salariée soutient au visa d'une étude des rémunérations de l'UES 2013-2015 réalisée le 11 septembre 2015 par le cabinet SECAFI

sage-femme qui avait cherché à le joindre à trois reprises dans les minutes précédentes, les indications sur la fiche de transmissions ciblées étant toujours aussi sommaires, lui précisant qu'après l'effet sédatif

Il a été suivi en consultation de psychiatrie, et a dû suivre un traitement sédatif, neuroleptique qu'il prend encore actuellement.

  He was given sedatives as he allegedly behaved violently.   The doctors also interviewed his wife asking her questions about his past.

Alors qu'il était en isolement, on administra au requérant du Valium, un sédatif, ainsi que du Nozinan, un médicament ayant des propriétés notamment antipsychotiques, tranquillisantes et anxiolytiques.

Il releva que l'incident violent entre I.M. et D.V., le détenu «   chef de cellule   », avait été de très courte durée, que I.M. s'était vu administrer un traitement sédatif et que D.V. avait

dans l'entreprise au sens de l'article L. 2253-1 susvisé ; qu'en estimant que la Convention collective du 6 juillet 1972 prévalait sur les accords d'entreprise applicables au sein des sociétés SDEI et SEDEPI