Surface utile d'un exutoire : produit de la surface géométrique et du coefficient de débit. Au titre du présent arrêté, le coefficient de débit est fixé à 0,5.

Article Annexe VIII

—

bateaux identifiés, la teneur en carbone associée est celle des analyses effectuées sur le chargement ; - si les tas de charbon ne sont pas homogènes (c'est-à-dire correspondent au stockage indifférencié de différentes livraisons de charbon), un coefficient

Article ANNEXE I

—

Coefficient de performance (COP) Rapport de la puissance calorifique à la puissance absorbée effective de l'appareil. Les coefficients de performance calculés conformément à la norme NF EN 14511 : 2013 sont réputés satisfaire cette définition.

Article 151-1.02

—

hauteur significative supérieure à 1,5 mètres est inférieure à 10%, le navire ne se trouvant jamais à plus de 6 milles d'un refuge ni à plus de 3 milles de la côte, où des personnes naufragées peuvent gagner la terre avec une hauteur de marée de coefficient

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/m2.K.

Article 65

—

. - Jusqu'au 31 décembre 2019, sont fixés comme indiqué dans le tableau suivant : 1° Le taux du coefficient de minoration, par dérogation aux dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 20 ; 2° L'âge auquel s'annule le coefficient de minoration,

Article 51

—

-A titre transitoire, l'âge mentionné au premier alinéa de l'article 14, auquel s'annule le coefficient de minoration prévu au II et au V de l'article 12, est minoré pour l'application du premier alinéa de l'article 14 d'un nombre de trimestres fixé comme

Article 16

—

de 1,009 ; 2° Les abattements, fixés en valeur absolue conformément au 5 du II de l'article 1411, sont majorés par l'application d'un coefficient de 1,009 ; 3° Les taux et les montants d'abattements de taxe d'habitation sont égaux à ceux appliqués en

Article Annexe IV

—

Définition des épreuves Épreuve EP 1 : Analyse technologique d'une situation professionnelle Coefficient : 4 UP 1 Finalités et objectifs de l'épreuve : Cette épreuve doit permettre de vérifier les compétences du candidat concernant l'analyse du produit

Article Annexe IIc

—

E2-Étude technique et critique Coefficient : 6 Cette épreuve comprend deux unités : U21-U22 Sous-épreuve-E 21 : Étude technique d'une production photographique Unité U21 : coefficient : 3 Objectifs de la sous-épreuve Cette épreuve doit permettre : -de

Article Annexe II-c

—

SOUS-ÉPREUVE E11 : MATHÉMATIQUES Unité U11-Coefficient 1,5 Modes d'évaluation 1.

Article Annexe IIc

—

Annexe 2 c Définition des épreuves Épreuve E.1 - unités U.11 - U.12 Épreuve scientifique Coefficient 3 Cette épreuve comprend deux sous-épreuves : E.11 et E.12 (U.11 - U.12) Sous-épreuve E.11 - unité U.11 Mathématiques Coefficient 1,5 Objectifs des sous-épreuves

Article 18

—

Il perçoit également des majorations familiales au coefficient le moins élevé figurant au tableau annexé à l'arrêté prévu à l'article 8 ci-dessus.

Article Annexe IV

—

Ew représente la quantité annuelle d'énergie contenue dans les déchets traités, calculée sur la base du pouvoir calorifique inférieur des déchets (GJ/an) ; Ei représente la quantité annuelle d'énergie importée, hors Ew et Ef (GJ/an) ; 0,97 est un coefficient

Article 35

—

Ce programme, valable pour l'ensemble des futures surfaces à couvrir, spécifie le tiers indépendant de l'exploitant pour la détermination de ce coefficient de perméabilité et décrit explicitement les méthodes de contrôle prévues.

LEGIARTI000050867460

—

. § 5 - Le coefficient réducteur visé à l’article 16 du règlement d’assurance chômage n’est pas applicable. § 6 - Pour l’application de l’article 22, le point de départ du versement des allocations peut intervenir au plus tôt à la date de la libération

Article L5211-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 35

Code général des collectivités territoriales

Dans ce cas, le calcul du coefficient d'intégration fiscale fixé à l'article L. 5211-29 du présent code prend en compte cette imputation. Les services communs sont gérés par l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Article D337-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 38 > 15

Code de l'éducation

Les candidats qui ont obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des épreuves prévues au 1° de l'article D. 337-69 affectées de leur coefficient sont déclarés admis, après délibération du jury.

Article R914-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 68 > 50

Code de l'éducation

Si cet âge est atteint après 2019, le coefficient de minoration applicable est celui prévu au I de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite.

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