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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 803 résultats pour « enseignement technique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE II

—

SOMMAIRE DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

Article ANNEXE I

—

PLAN DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

Article ANNEXE III

—

SOMMAIRE DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

Article Annexe

—

CATEGORIES FORFAITAIRES ET HORS COMITES TECHNIQUES

Article R613-16-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 14

Code de la sécurité intérieure

Le document attestant de la certification technique mentionne :

Article Annexe II

—

RÈGLES TECHNIQUES APPLICABLES EN MATIÈRE DE VIBRATIONS

Article R40-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 31 > 80

Code de procédure pénale

Sauf impossibilité technique, sont mises à la disposition :

Article R261-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 25 > 11

Code du cinéma et de l'image animée

Les éléments techniques nécessaires à la fixation de l'œuvre sont :

Article Annexe IV

—

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE L'ÉTHANOL INCORPORÉ DANS LE SUPERÉTHANOL

Article R3423-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 22

Code de la défense

I. ― Le comité scientifique et technique comprend :

Article R1632-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 44

Code des transports

Le document attestant de la certification technique mentionne :

Article Annexe 2

—

Peuvent être nommés directement les candidats titulaires de l'un des diplômes ou titres prévus au 1° ci-dessus, à condition toutefois que le directeur général des services techniques, l'ingénieur en chef et l'architecte général des services techniques

Article 706-95-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 29

Code de procédure pénale

-Il peut être recouru à la mise en place et à l'utilisation d'un appareil ou d'un dispositif technique mentionné au 1° de l'article 226-3 du code pénal afin de recueillir les données techniques de connexion permettant l'identification d'un équipement

Article 1

—

ORGANISATION SYNDICALE NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants Liste commune CFDT-Culture/CGT-Culture 4 4 2° Commission administrative compétente à l'égard du corps des attachés d'administration et conseillers techniques

Article 3

—

Sous réserve des dispositions du décret du 7 octobre 1991 et du décret du 26 décembre 2007, les formations délivrées aux élèves fonctionnaires en vue de leur titularisation ne sont pas sanctionnées par un diplôme ; 2° Assure un enseignement supérieur

LEGIARTI000026913267

—

. ― Technologie Le programme défini ci-après correspond à une partie du programme des enseignements technologiques transversaux et des enseignements spécifiques de la spécialité système d'information et numérique du cycle terminal de la série STI2D

Article Annexe I

—

. ― Technologie Le programme défini ci-après correspond à une partie du programme des enseignements technologiques transversaux et des enseignements spécifiques de la spécialité système d'information et numérique du cycle terminal de la série STI2D, tels

Article R496-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 83

Code de l'éducation

“ avec l'Etat ” sont remplacés par les mots : “ avec la Polynésie française ” ; 3° Les dispositions des articles R. 444-1 à R. 444-28 mentionnés dans le tableau figurant au I sont applicables aux établissements privés dispensant à distance des enseignements

LEGIARTI000026025899

—

BURKINA FASO AT1 2 Conseiller technique du directeur général des douanes. 10 465 BURKINA FASO AT1 4 Conseiller technique du directeur général des impôts. 10 465 BURKINA FASO AT1 22 Conseiller technique du secrétaire permanent pour le suivi des programmes

Article 2

—

de l'organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne Nord ; g) Le service technique du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest, selon les modalités prévues par l'arrêté du 5 juillet 2021 portant pérennisation

Page 104 · 13 803 résultats

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