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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
60343a783187382bb0ff8b76
19 janvier 2017
, de vente de produits cosmétiques, de soins de beauté, de soins corporels et aux établissements d'enseignement liés aux métiers de l'esthétique, des soins corporels et de la parfumerie et que sont en
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00346
23 mars 2010
justice à HENNEBONT, que dans Je cadre d'une opération promotionnelle, la Société CAUD a commercialisé, dans le magasin de type solderie qu'elle exploite à CAUDAN sous l'enseigne NOZ, des produits de beauté
6ème Chambre
644b63a5c51457d0f882dd3d
27 avril 2023
d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Dominique BOISSELET, président, et par Fabienne BEZAULT-CACAUT
644b63a8c51457d0f882dd47
644b63b1c51457d0f882dd64
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502489_20250502
2 mai 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés le 18 et le 29 avril 2025, la commune de Blaye, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise
1ère chambre civile B
6035170922134442e850da27
21 juin 2016
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201719_20240523
23 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, l'Agence régionale de santé de Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
CHAMBRE SOCIALE B
616307ee5a67331bacec3bca
1 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT
DTA_2200467_20240523
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03138_20260423
23 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 décembre 2023 et le 19 mars 2025, le centre hospitalier de l’Ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Bégault, demande
3ème Chambre
DTA_2203922_20250606
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 juin 2022 et 6 février 2025, la société Stop amiante, représentée par Me Fernandez-Begault, demande au tribunal : 1°) d'annuler
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0322DEC000100202
22 mars 2005
Culturel de Cluny – Fédération Nationale d'Animation Globale («   OCC ») L'OCC se présente comme une association ayant pour objet de travailler au plein épanouissement de l'homme par l'art et la beauté
Service des référés
677ecfe2b01eea4cf01a423a
8 janvier 2025
Il n’y a d’ailleurs qu’à voir la ligne et la beauté qu’elle affichait à sa sortie d la maternité ce matin du 26 octobre, soit moins de cinq jours après avoir donné la vie pour la première fois, pour comprendre
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26d04cdc6046d47ff21ad
20 janvier 2026
Madame [B] [L] a créé une EIRL en 2017 dans le secteur d'activité des soins de beauté et vente de produits de beauté.
Pôle 4 - Chambre 8
69ce016dcdc6046d47d2d35e
1 avril 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Avril 2023 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2022010035 APPELANTE Mme [L] [A], entrepreneur indivisuel, exploitant sous l'enseigne EVENEMENT BEAUTE
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10324
13 juin 2018
qualité de chef de marques par le GIE PROVALLIANCE ; que son profil professionnel précise qu'elle est en charge de la gestion et du développement des quatre marques du groupe et des lignes de produits beauté
Pôle 5 - Chambre 2
5fdd46f6a93df0af218ee572
21 septembre 2018
La Société Guinot, créée en 1963, se présente comme étant depuis plus de 40 ans, avec sa société s'ur Mary Cohr, le leader mondial des produits de beauté et de maquillage pour les instituts de beauté.
6e chambre
6035bc9eb011aa2420208ced
8 mars 2016
manière régulière avec la société PRISMA PRESSE, en qualité de journaliste pigiste rédactrice pour le magazine TELE LOISIRS à partir du 1er avril 1987, dans les rubriques 'musique, coups de coeur et beauté
Pôle 5 - Chambre 4
61629bc4eaaf44d62f53e9c1
28 novembre 2012
Mme [F] [B], qui s'intéressait au domaine de l'esthétique et cherchait un concept porteur en franchise, a posé sa candidature pour entrer dans le réseau EPIL CENTER afin d'ouvrir un institut de beauté
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