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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

60343a783187382bb0ff8b76

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

, de vente de produits cosmétiques, de soins de beauté, de soins corporels et aux établissements d'enseignement liés aux métiers de l'esthétique, des soins corporels et de la parfumerie et que sont en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00346

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

justice à HENNEBONT, que dans Je cadre d'une opération promotionnelle, la Société CAUD a commercialisé, dans le magasin de type solderie qu'elle exploite à CAUDAN sous l'enseigne NOZ, des produits de beauté

Source officielle
CA

6ème Chambre

644b63a5c51457d0f882dd3d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Dominique BOISSELET, président, et par Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
CA

6ème Chambre

644b63a8c51457d0f882dd47

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Dominique BOISSELET, président, et par Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
CA

6ème Chambre

644b63b1c51457d0f882dd64

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Dominique BOISSELET, président, et par Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502489_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Par deux mémoires en défense enregistrés le 18 et le 29 avril 2025, la commune de Blaye, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035170922134442e850da27

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201719_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, l'Agence régionale de santé de Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616307ee5a67331bacec3bca

Appel

1 février 2012

1 février 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200467_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, l'Agence régionale de santé de Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03138_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 décembre 2023 et le 19 mars 2025, le centre hospitalier de l’Ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Bégault, demande

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203922_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 juin 2022 et 6 février 2025, la société Stop amiante, représentée par Me Fernandez-Begault, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0322DEC000100202

Admin. suprême

22 mars 2005

22 mars 2005

Culturel de Cluny – Fédération Nationale d'Animation Globale («   OCC ») L'OCC se présente comme une association ayant pour objet de travailler au plein épanouissement de l'homme par l'art et la beauté

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe2b01eea4cf01a423a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il n’y a d’ailleurs qu’à voir la ligne et la beauté qu’elle affichait à sa sortie d la maternité ce matin du 26 octobre, soit moins de cinq jours après avoir donné la vie pour la première fois, pour comprendre

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26d04cdc6046d47ff21ad

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Madame [B] [L] a créé une EIRL en 2017 dans le secteur d'activité des soins de beauté et vente de produits de beauté.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69ce016dcdc6046d47d2d35e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Avril 2023 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2022010035 APPELANTE Mme [L] [A], entrepreneur indivisuel, exploitant sous l'enseigne EVENEMENT BEAUTE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10324

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

qualité de chef de marques par le GIE PROVALLIANCE ; que son profil professionnel précise qu'elle est en charge de la gestion et du développement des quatre marques du groupe et des lignes de produits beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd46f6a93df0af218ee572

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

La Société Guinot, créée en 1963, se présente comme étant depuis plus de 40 ans, avec sa société s'ur Mary Cohr, le leader mondial des produits de beauté et de maquillage pour les instituts de beauté.

Source officielle
CA

6e chambre

6035bc9eb011aa2420208ced

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

manière régulière avec la société PRISMA PRESSE, en qualité de journaliste pigiste rédactrice pour le magazine TELE LOISIRS à partir du 1er avril 1987, dans les rubriques 'musique, coups de coeur et beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629bc4eaaf44d62f53e9c1

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Mme [F] [B], qui s'intéressait au domaine de l'esthétique et cherchait un concept porteur en franchise, a posé sa candidature pour entrer dans le réseau EPIL CENTER afin d'ouvrir un institut de beauté

Source officielle

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