CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

71 131 résultats pour « Mast »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2320030_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

B... doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la délibération du jury de l’université Paris Cité prononçant son ajournement en seconde année du master psychologie sociale du travail et

Source officielle

Page 105 sur 3557

← PrécédentSuivant →
TA

3ème Chambre

DTA_2404470_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

A... en première année de master mention « pratique contractuelle et contentieux des affaires » n’implique pas que soit prononcée l’admission de l’intéressé dans ce master.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2310139_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 23 juin 2023 par laquelle la présidente de l'université Paris 8 a refusé de l'admettre en première année de master

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2013100_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par une délibération n° 2019-13 du 26 novembre 2019, le Sénat académique de l'Université de Paris a approuvé les capacités d'accueil en master 1 et notamment celles en master " management parcours entrepreneurial

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203313_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B est entré en France le 23 août 2017 sous couvert d'un visa de long séjour en qualité d' " étudiant ", qu'il présente une inscription en Master 2 Ingénierie financière pour l'année 2021 à 2022, que par

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001289_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

par une décision du 20 septembre 2019 de ce qu'elle n'avait pas validé ce Master et qu'elle n'était pas admise à redoubler.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2002989_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

B A, expert, demande la mise en cause de la société Master Builder Solution France (MBS France) et de la société Interindustrie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101202

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mat

Source officielle
CC

civ2

61372387cd5801467740af60

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GFA Mas du Juge, dont le siège est ... de la Mer, prise en la

Source officielle
CC

comm

61372207cd580146773f9a29

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

concédé de façon exclusive par un contrat de franchise ; que la société Européenne de commercialisation d'oeufs et d'ovoproduits (la société ECO), commercialisant des oeufs sous la marque nationale "Mas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2209202_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Mme A était inscrite, au titre de l'année universitaire 2021/2022, en deuxième année de master " Histoire du droit et des institutions " à l'université de Lille.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451210.20220519

Admin. suprême

19 mai 2022

19 mai 2022

A B a demandé au tribunal administratif de Lyon, à titre principal, de constater l'inexistence de la délibération par laquelle le jury d'examen du diplôme de master 2 " management international ", spécialité

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21865_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

contentieuse antérieure : Mme B D a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la délibération du jury prononçant son ajournement de la formation de second cycle menant au diplôme de master

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03934

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

la personnalité, particulièrement déviante et crapuleuse, fait craindre le renouvellement de délits comparables alors qu'il ressort de la procédure qu'elle se procure depuis des années de l'argent en masse

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

MM... et KK...étant rendue impossible par un barrage constitué par les salariés massés dans la petite salle ; qu'un huissier, Me LL..., ayant été requis, a fait un constat à 16 heures 45, en relevant l'identité

Source officielle
CC

cr

ée, pour entrer en voie de condamnationc/Ian

61372516cd5801467741adfa

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

à entendre qu'il a gagné " son pesant d'or " et non " un poids en or " d'une valeur dérisoire ; que la désignation du jeu comme opération " de l'or au poids " induit l'idée du gain d'une importante masse

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421253

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

autorisation préalable à la construction d'une cuisine d'été de 32 m , d'une piscine de 70 m et d'un mur de soutènement ; que les travaux ont été réalisés dans un zone non aedificandi au plan de masse

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e32

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

entendre qu'il a gagné " son pesant d'or " et non " un poids en or " d'une valeur dérisoire ; que la désignation du jeu comme opération " de l'or au poids " induit l'idée du gain d'une importante masse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506142_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 2 juin 2025 par laquelle le président de l'université Toulouse 1 Capitole a refusé de l'admettre en master

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304543_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

1 mention droit privé ; 2°) d'enjoindre à l'université de Rennes de l'inscrire en master 1 mention droit privé, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir

Source officielle