Codes de loi français

Article Annexe I

précautions essentielles d'emploi des joints en caoutchouc synthétique X L'emploi des matières plastiques et matériaux composites en horlogerie X Utilisation des colles et résines X Nature et caractéristiques des pierres

LEGIARTI000030463520

MIDI-PYRENÉES CH PERPIGNAN LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE NOTRE DAME D' ESPÉRANCE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-PIERRE

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer, des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000023420454

mise en œuvre de pierres de taille.

LEGIARTI000023420422

Ramonage. 45.2UD 6,70 129 923 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000026909531

. ― Ramonage. 45.2UD 7,20 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 8,20 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre

Article 1

III Tailleur de pierre (BTMS). 232 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). III Peintre en décor du patrimoine. 233 v 5 ans Ecole d'Avignon.

LEGIARTI000050802679

Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article Annexe 1

THOUARS BRESSUIRE REIMS 08 FUMAY CHARLEVILLE-MEZIERES REIMS 51 SEZANNE CHALONS-EN-CHAMPAGNE RENNES 22 PAIMPOL SAINT-BRIEUC RENNES 29 DOUARNENEZ QUIMPER RENNES 29 SAINT-POL-DE-LEON

Article Annexe 5

644260 BL JEAN-PAUL 2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC EN CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE

Article Annexe 5

644260 BL JEAN-PAUL 2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE

Article Annexe I

Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis SIP de Saint-Pierre

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion 3 Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion 2 Bibliothèque municipale de Saint-Joseph 2 Bibliothèque municipale de Saint-Paul 2 Bibliothèque municipale de Saint-Pierre

Article ANNEXE 6

DRANCY, BOBIGNY, PANTIN, AUBERVILLIERS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers Etoile, Grémillon, Pont de Pierre, Les Courtillières Drancy Parcelle AO 87 en bout de la rue Pierrot, traversée des voies ferrées jusqu'au droit du

LEGIARTI000037320718

de seine" comprise entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée Basse Bréfort, la bouée des pierres

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Plaine A partir de la scierie de Saint-Pierre, au-dessus de la commune de Raon-les-Eaux, jusqu'au confluent de la Meurthe. idem. idem. Rabodeau A partir de la scierie l'Abbé, commune de Moussey, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe.

LEGIARTI000023732832

Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

-Toute personne résidant sur le territoire métropolitain ou dans les collectivités mentionnées à l'article L. 751-1 ou à Saint-Pierre-et-Miquelon ayant dépassé l'âge d'ouverture du droit à l'allocation prévue à l'article L. 541-1 et dont l'incapacité

Article Annexe

Sailly ; Saint-Aignan ; Sainte-Marie ; Sainte-Vaubourg ; Saint-Jean-aux-Bois ; Saint-Juvin ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux ; Saint-Laurent ; Saint-Loup-Terrier ; Saint-Marceau ; Saint-Marcel ; Saint-Menges ; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence

Article Annexe I (suite)

Seine-Maritime Sahurs 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-Celloville 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-sur-Scie 76 Seine-Maritime Saint-Jacques-sur-Darnétal 76 Seine-Maritime Saint-Léonard 76 Seine-Maritime Saint-Pierre-de-Manneville