Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Viallet, magistrate désignée ; les observations de Me Clément représentant M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 par lequel le préfet du Nord

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Tonnac ; - les observations de Me Clément, avocat de permanence, représentant M.

D A, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 9 juin 2022 par lequel le PREFET DU NORD

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 22 juin 2012), que la société civile immobilière Saint Clément (la SCI) a obtenu le

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, Mme A épouse B, représentée par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Norbert Clément, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du

B C, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale ; 2°) d'annuler la décision du 2 mai 2024 par laquelle le

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 avril 2024, Mme B C, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2023 par lequel le préfet de la

Par suite, la société Clean Building est fondée à demander l'annulation du lot n° 7 du marché. 13.

de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : AIR CLEAN

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Jérôme FAYARD Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement

Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Samuel STREMSDOERFER [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier Clément

En réponse, la SARL Clément Fusis s’oppose à la mesure d’expertise et sollicite la condamnation de M.

CLEMATIS, S.E.L.A.R.L. ROCHARD, S.D.C. SDC du [Adresse 8], S.C.I.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Bourgau, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément d'Armont, représentant M.