Une volonté de rapprocher les citoyens de leur justice Dans le prolongement de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire précitée, le ministère est déterminé à répondre aux attentes des citoyens et à restaurer la place de la justice au cœur

Article Annexe II

—

fermeture pour les baies, convoyeurs et portes des parois ayant des caractéristiques de tenue au feu) n'est pas gênée par les stockages ou des obstacles ; - si les murs extérieurs ne sont pas au moins REI 60, les parois séparatives de ces cellules sont prolongées

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

Cette définition est également applicable aux entités qui remplissent les conditions prévues au présent 35° et qui exercent une activité commerciale au sens du dernier alinéa du 19°, constituant le prolongement de leur objet ou activité principale ; 36

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

morphologiques, leur force et leur résistance ; -offrir assez d'espace pour les mouvements des différentes parties du corps de l'opérateur ; -éviter un rythme de travail déterminé par la machine ; -éviter une surveillance qui nécessite une concentration prolongée

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Si l'entreprise cesse d'être exploitée pendant une durée de deux années, sauf prolongation des délais par arrêté complémentaire, l'administration peut prononcer le retrait d'office de l'autorisation et imposer au permissionnaire le rétablissement, à ses

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

code civil (les locaux loués à usage privatif sont considérés comme le domicile du résident) ; -ses modalités et conditions de résiliation telles que définies à l'article 6 de la présente convention ; -les obligations réciproques en cas d'absence prolongée

LEGIARTI000049878432

—

4001-04 : Délais RCAM.4005 : Teneur du plan de vol RCAM.4010 : Etablissement et communication du plan de vol RCAM.4015 : Modifications au plan de vol RCAM.4020 : Clôture du plan de vol 4020-01 : Principe 4020-02 : Pour une partie du vol 4020-03 : Absence

Article (suite)

—

plan de vol n'a été soumis que pour une partie d'un vol, autre que la partie du vol restant à effectuer jusqu'à destination, il est clos par un compte-rendu approprié à l'organisme des services de la circulation aérienne militaire concerné. 4020-03 : Absence

Article Annexe 3

—

. - Contrôle du montage et du fonctionnement Avant la première mise en service suivant le montage, en cas de renouvellements ou de prolongations du certificat communautaire (excepté conformément à l'article 2.09, paragraphe 2, de l'annexe II), ainsi qu'après

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Description Dimensions Diamètre extérieur 178 mm Diamètre intérieur 64 mm Diamètre du cercle de perçage 132 mm Fentes dans la bride 4 trous de 19 mm de diamètre placés à égale distance sur le cercle de perçage et prolongés

Article Annexe (suite)

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e d) des périodes de stage de formation professionnelle continue visée aux livres troisième et quatrième de la sixième partie du code du travail ; e) des périodes durant lesquelles l'intéressé a fait l'objet d'une mesure d'incarcération qui s'est prolongée

Article Annexe (suite)

—

§ 2-Il en va de même lorsqu'un salarié s'est trouvé dans l'une des situations suivantes et dans la mesure où elles ne se sont pas prolongées au-delà d'1 an : a) soit, a accepté, en raison de la situation exceptionnelle dans laquelle se trouvait son

Article 221-II-2/10

—

déterminé comme suit : .1 navires à passagers .2 navires de charge pompes d'incendie mues par une source d'énergie, l'une de ces pompes étant indépendante Les pompes d'incendie ne doivent pas être installées à l'avant de la cloison d'abordage ou de son prolongement

Article Règlement général

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service national ; d) Des périodes de stage de formation professionnelle continue visée aux livres III et IV de la sixième partie du code du travail ; e) Des périodes durant lesquelles l'intéressé a fait l'objet d'une mesure d'incarcération qui s'est prolongée

Article Annexe II

—

Effets graves après exposition répétée ou prolongée ; 4. Effets corrosifs, effets irritants ; 5. Effets sensibilisants ; 6. Effets cancérogènes, effets mutagènes, effets toxiques pour la reproduction.

LEGIARTI000048568965

—

Corticothérapie prolongée. G 3 à 5 3. Immunosuppresseurs dans les maladies de système. G 2 à 5 4. AntiTNF dans les maladies de système. G 3 à 5 5. Autres biothérapies dans les maladies de système.

Article ANNEXE 15

—

limité à l'ouest du centre-ville de Saint-André par la Ravine Sèche jusqu'à la rue Miguel qu'elle suit vers le nord-ouest jusqu'à la délimitation de la parcelle BL 030 et le lotissement des Arums, limite suivie par le périmètre de la ZFU, qui se prolonge

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