Codes de loi français

Article Annexe Ia

Cela implique une connaissance et une gestion irréprochable de tous les paramètres techniques.

Article Annexe

L'arrêt de la prise de toute drogue nécessite la mise en application d'un protocole de sevrage qui implique un suivi médical prolongé et une aide psychologique.

LEGIARTI000024997418

L'arrêt de la prise de toute drogue nécessite la mise en application d'un protocole de sevrage qui implique un suivi médical prolongé et une aide psychologique.

Article Annexe 1

3150 X X X X Mares et lacs dystrophes naturels 3160 X X X Mares temporaires méditerranéennes 3170 * X X Eaux courantes - tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

transport ou du titre de croisière donne lieu à une information des passagers de la part de l'armateur précisant que l'accès aux salles de jeux est interdit aux personnes mentionnées à l'article R. 321-27 du code de la sécurité intérieure (notamment aux mineurs

Article Annexe I a

II - Capacités générales : Sa compétence implique la mise en œuvre et la maîtrise des capacités générales suivantes : S'INFORMER, PRÉPARER son poste de travail, METTRE en œuvre, RESPECTER, CONTROLER, PARTICIPER ENTRETENIR.

Article Annexe I (suite)

Les compétences des domaines communication et organisation L'intégration de l'activité comptable dans la structure administrative et organisationnelle de l'entreprise implique la maîtrise de compétences liées à l'organisation des dossiers, au travail

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

. - Troubles cognitifs mineurs En l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive, certains traumatismes crâniens, plus ou moins graves, peuvent laisser subsister un syndrome associant : labilité de l'attention, lenteur

Article Annexe (suite)

ECG : troubles mineurs de la repolarisation et signes électriques d'hypertrophie avec à l'ECG d'effort, sous-décalage de ST de 1 mm à partir du 3 e Charge thérapeutique : traitement impératif avec possibilité d'une bithérapie et un suivi régulier.

Article B (3)

. ; - Absence de toute forme animale vivante, en particulier insectes piqueurs (pucerons, cochenilles, aleurodes, thrips acariens), tordenses et mineuses. Réunion. Plants floraux ou ornementaux réacclimatés issus de vitro culture.

Article 7

articles L. 335-6 du code de l'éducation et L. 900-1 du code du travail, relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ; 75° Le décret n° 2003-812 du 26 août 2003 relatif aux modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs

Article Annexe A

(sauf A. ludens et A. fraterculus) (mouche des fruits) ; Aphelenchoides besseyi ; Bemisia tabaci (aleurode) ; Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ; Elsinoe spp ; Liriomyza trifolii (mouche mineuse) ; Psorosis (psorose écailleuse) ; Radopholus similis

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Le contribuable ne peut opérer aucune déduction pour ses descendants mineurs lorsqu'ils sont pris en compte pour la détermination de son quotient familial.

Article Annexe IV

Logigramme indiquant pour les différents sites impliqués dans les activités de prélèvement des tissus ou des cellules, de préparation, de conservation de la substance active : les coordonnées, le type d'activité et les références des autorisations mentionnées

Article Annexe

Elle ne peut être inférieure à 50 mètres vis-à-vis des cours d'eau ayant un lit mineur d'au moins 7,50 mètres de largeur. Elle ne peut être inférieure à 10 mètres vis-à-vis des autres cours d'eau.

LEGIARTI000044042646

à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; Section 9.1 : Principes généraux L'opérateur met en place des procédures et des moyens adaptés pour prévenir et lutter contre la fraude, ce qui implique

Article Annexe

Il convient de souligner la nécessité pour l'organisation de rechercher la meilleure adéquation entre l'offre de produit et les attentes du marché ou des usagers, ce qui implique un découpage du marché en sous-ensembles ou segments.

Article Annexe B

de sécurité sociale-ensemble formé des régimes de sécurité sociale et des organismes concourant à leur financement, des régimes d'indemnisation du chômage, des régimes obligatoires de retraite complémentaire et des hôpitaux publics-, ce scénario implique

Article Annexe II - III. Maquette unique

Ces stages couvrent les domaines les plus impliqués dans les activités de première ligne et d'urgence, soit Biochimie-Biologie Moléculaire, Hématologie et Bactériologie-Virologie -1 stage au cours de la deuxième année de la phase socle dans un lieu agréé

LEGIARTI000020648453

. - Entretien, rééducation et sur­veillance des mineurs délinquants. - Consommation en nature. PRÉSIDENCE DU CONSEIL Service juridique et technique de l'information.