entre le modèle divulgué et celui dont la paternité est revendiquée ; qu'en l'espèce, s'agissant du modèle THALIE-ISHTAR, les appelantes versent aux débats : * la couverture d'une revue intitulée VOTRE BEAUTE

X..., dans la mesure où celui-ci dirigeait une entreprise de soins de beauté inconnue dans le domaine des appareillages médicaux destinés à la surveillance des nourrissons; qu'en l'état de ces constatations

Mme C est gérante et associée à 80 % de la société SR Institut, établissement de soins de beauté, qui exerce, en outre, une activité de ventes d'accessoires et de mode de luxe.

part, dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, à raison de l'exercice, avec son compagnon, d'une activité occulte de vente en ligne de produits de puériculture et de produits de beauté

La SARL La maison des coiffeurs, spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté, a présenté le 28 février 2022, une demande

Mme B A est propriétaire d'un établissement spécialisé dans les soins de beauté situé à Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne).

Cette enquête a également confirmé que Mme C n'évoquait que des thématiques liées à la mode, la beauté, le bien-être et la nutrition en l'absence de toute vulgarité ou de propos déplacés.

Pour procéder au retrait de sa carte de résident, le préfet de police s'est appuyée sur la circonstance que la SARL HAO HAO, qui exerce une activité de salon de beauté et massage, de bien-être et de vente

Elle avait précédemment été repérée par des membres de l'ambassade du Congo qui l'ont interpellée alors qu'elle passait devant l'ambassade pour se rendre dans un salon de beauté et de ce fait figurait

Cet élément a été confirmé par Madame [N] [X] indiquant avoir constaté les messages suivants : « Belle Sonia », « ma beauté », belle brune ».

la destruction du mur séparatif qui lui appartient et la disparition partielle du chemin d'accès à son parking et l'impossibilité par contre-coup de jouir de l'immeuble dans lequel cet institut de beauté

absence de consignes, une surcharge de travail, un manque de moyens, une mise à l'écart, auxquels il conviendrait d'ajouter des ordres écrits " ponctués de propos à nature sexuelle » tels que " salut beauté

fait du faible montant du seuil d'achats donnant droit à la remise, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur le fait que l'activité du magasin portait sur des articles de parfumerie et de beauté

Om du vill överklaga Arbetsförmedlingens beslut ska du skriva till Förvaltningsrätten i [...].

déposée le 31 octobre 2023 par Mme [K] pour désigner les produits suivants: « Parfums domestiques ; savons de sellerie ; produits de toilettes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté

NANTES ----------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

enquête avait été ouverte contre la requérante, son mari, le requérant en tant que directeur des travaux ainsi que certains fonctionnaires de la commune pour construction sans permis et destruction de beautés

Mme [H] récupère ses papiers personnels, l'ensemble de ses vêtements, produits de soins du corps et de beauté, ses affaires de sport.

judiciaire aurait dû retenir la valeur locative de 400 € du mètre carré pondéré en s’appuyant sur une seule et unique référence (bail consenti à effet au 31 janvier 2022 pour un commerce d’institut de beauté

hôtelier comprenant un hôtel et des restaurants sous l'enseigne [9], à compter du 1er février 2017 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employée en institut de beauté