GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Catherine Courteille, présidente de chambre Céline Miller, conseiller

PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la

Bruno X, - les conclusions de M. Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un arrêté en date du 5 février 1996, le maire d'Ollainville a prononcé la révocation de M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY-PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN,

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08046 Jugement (No) rendu le 18 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Bruno

N DOSSIER N 17/ 00002 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO X... c/ Monsieur Fabien Y... Madame Julie Z... épouse Y...

2] Maître [D] [L] - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SARL [X] ETANCHEITE [Adresse 4], RCS 919592576 DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

Bruno B..., en ces termes pour les plus explicites : « Je tiens à t'informer d'une discussion que j'ai eue la semaine dernière avec Mme Dominique Y...... ...

Bruno X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Bruno X, demeurant 435, chemin le Pas de Louchon à La-Valette-du-Var (83160), M. Alain Y, demeurant ..., M. Sylvain Y, demeurant ..., Mme Sylvie Y, demeurant ..., Mme Myriam Z, demeurant ..., M.

Y... de ses demandes reconventionnelles, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Bruno Y... à payer à Madame Isabelle X... la somme de 1.000 Francs sur le fondement de l'article

Bruno D..., demeurant ..., 2°) Mme Patricia D..., divorcée X..., demeurant Résidence Venessa, quartier Volpajolo, Furiani, Bastia (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2025 La société Cidre Le Brun

Bruno BLANC, Président M.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Stéphanie X... ... 35530 BRECE Appelante, comparante en personne ET Monsieur Jean Z

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Monia Z... ... 44800 SAINT-HERBLAIN Appelante, non comparante Monsieur Miguel X... ...

Bruno X...

Bruno X...