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10 336 résultats pour « Isabelle DOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

679331d331df9338379d2795

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-2

6864bde4cf476b3ae02584bd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f4005a4e0040aa372e77f5

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Dès lors, la décision étrangère ne contient rien de contraire à l'ordre public et il convient de lui donner effet utile.

Source officielle
CA

6ème Chambre A

67134c05208351cec6586727

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

ARRÊT N° N° RG 24/04465 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VBK4 Mme [S] [V] C/ Mme [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Fadigui DEMBELE Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71648d5c08d4a262e5f8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

AZURSAINT ANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc DUCRAY Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

14e chambre

65336b89bb40ec8318f31ed5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

chambre civile de la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 14 N° RG : 22/06513 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.203 à : Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT Me Isabelle

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d9c8c432ce7d11a6fd6b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Isabelle OLIVIERI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mamadou DIALLO Maître Laurent ABSIL Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858e8bc9357630a8fafb

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

Portalis DBVB-V-B7D-BD45Q Association L'UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST C/ [W] [X] [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : 18 septembre 2020 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858e8bc9357630a8fafc

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

DBVB-V-B7D-BD45W Association L'UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST C/ [I] [D] [U] [J] Copie exécutoire délivrée le : 18 septembre 2020 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858f8bc9357630a8fafd

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

DBVB-V-B7D-BD454 Association L'UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST C/ [T] [O] [N] [R] Copie exécutoire délivrée le : 18 septembre 2020 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858f8bc9357630a8fafe

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

DÉLÉGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST C/ Me [F] [G] - Mandataire liquidateur de [F] [G] [F] [G] [S] [O] Copie exécutoire délivrée le : 18 septembre 2020 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858f8bc9357630a8faff

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

DBVB-V-B7D-BD46S Association L'UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST C/ [H] [R] [I] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 18 septembre 2020 à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858f8bc9357630a8fb00

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

Portalis DBVB-V-B7D-BD463 Association L'UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST C/ [W] [I] [E] [X] Copie exécutoire délivrée le : 18 septembre 2020 à : Me Isabelle

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CA

6e chambre

6013c5cefb188087e7c1aab4

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6031eba10ab6df24b87befcc

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Mme Marie-Christine D..., Présidente de chambre Mme Isabelle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6031eba10ab6df24b87befcd

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle F... dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

8e Chambre C

5fdddc94dd5aaa803b1ef010

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

application des dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7B-KELN Monsieur M... Fc/Madame O

5fdb9e4770c8297d359cfc97

Appel

14 février 2019

14 février 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 14 Février 2019 (Rédacteur : Madame Isabelle DELAQUYS, Conseiller

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7B-KELF Monsieur I... Wc/Madame J

5fdb9eefbdb9987db46a5d5e

Appel

14 février 2019

14 février 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 14 février 2019 (Rédacteur : Madame Isabelle DELAQUYS, Conseiller

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdc6b8a2935d88f22934e76

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Lucile GRASSET, Conseiller,

Source officielle