Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 222 résultats pour « Pierre Lambert »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
conseiller commercial 221 w Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCIM) IV Pâtissier confiseur glacier traiteur (BTM) 221s Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Technicien du cadre bâti 230 t Lycée Pierre
Article 9
les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; - les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon
Article Annexe Ib (suite)
TABLEAU R.A.P.) 1 2 3 4 S 7.1 Les matériaux X X X X 7.11 - Les matériaux bois, dérivés, acier, verre, pierre...
Article ANNEXE
Emploi de délégué (Saint-Pierre-et-Miquelon). Emploi de surveillant de standard.
Article 9
les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; - les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon
LEGIARTI000032725171
ZIT Training Stade Pierre Mauroy 1.1. Limites latérales - du samedi 11 juin 2016 à 06h00 au dimanche 12 juin 2016 à 17h00 ; 1.4.
LEGIARTI000028447141
Communes 977 Saint-Barthélemy 9 035 9 171 978 Saint-Martin 36 286 36 992 2 975 Saint-Pierre-et-Miquelon
LEGIARTI000026881930
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES NOMBRE DE CODE DÉPARTEMENT POPULATION MUNICIPALE POPULATION TOTALE Arrondissements Cantons Communes 977 Saint-Barthélemy 8 938 9 072 978 Saint-Martin 36 979 37 630 2 975 Saint-Pierre-et-Miquelon
Article ANNEXE I
219722105 210 FRANCOIS (LE ) 471 043 -74 906 74 906 396 137 219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE 389 969 -165 206 165 206 224 763 219722238 223 SAINT-ESPRIT 190 679 239 410 0 190 679 219722253 225 SAINT-PIERRE
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Aveyron Rodez - Aveyron Bouches-du-Rhône Aix - Les Milles (1) Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré Royan - Médis Saint-Pierre-d'Oléron
Article Annexe II
de 1962 à 1994 ; Franche-Comté Allied Signal, 25790 Les Gras : de 1976 à 1993 ; ALSTHOM, puis ALSTHOM ATLANTIQUE, UNELEC, CGEE ALSTHOM, puis ALSTHOM, 3, avenue des Trois-Chênes, 90018 Belfort, de 1960 à 1985 ; Bendix, zone industrielle, 39150 Saint-Pierre-en-Grandvaux
Article 1
Chapitre VI : Dispositions applicables à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon, Art. L766-1, Art. L766-2, Art. L766-3, Sct.
LEGIARTI000028443622
Chaban MA0386 | R0030580 | Le Braillou MA0387 | R0050500 | Le Transon B0324 | R0101000 | Le ruisseau de la Fontaine Blanzac (ou ruisseau de Loches) (commune d'Asnois) B0323 | R0119991_y | La source de l'Etang (commune de Saint-Pierre-d'Exideuil
Article Annexe
STRUCTURE DE LA NAFA RÉV. 2 CODE INTITULÉ DES POSTES DE LA NAFA RÉV. 2 01.62Z-P Maréchalerie. 07.29Z-P Orpaillage. 08.11Z-A Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise. 08.11Z-B Extraction de calcaire industriel, de
LEGIARTI000023732833
Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes
LEGIARTI000027942580
Beaume-Drobie L1_1305 Le ruisseau de l'Olivier AG_14_11 Beaume-Drobie L1_1306 Le ruisseau des Pargues AG_14_11 Beaume-Drobie L1_1299 Le ruisseau des Piques AG_14_11 Beaume-Drobie L1_1301 Le ruisseau du Clos Saint-Pierre
Article 1
221 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Intervenant technique en environnement nucléaire 227 t 3 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) IV Technicien du cadre bâti 230 t 5 ans Lycée Pierre
LEGIARTI000021989665
POPULATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES NOMBRE DE Arrondissements Cantons Communes CODE DÉPARTEMENTS POPULATION POPULATION 977 Saint-Barthélemy 8 450 8 595 978 Saint-Martin 35 925 36 392 2 975 Saint-Pierre-et-Miquelon
Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52
ministère chargé des sports que sous réserve de justifications et en l'absence d'opposition motivée du ministre chargé des sports ; Les organismes régionaux, départementaux ou locaux constitués par la fédération dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon
Article ANNEXE 15
Secteur 5-6 : Benoît centre - Bras Fusil - Sainte-Suzanne - Petit-Saint-Pierre Bourbier - Beaulieu - Beaufonds - Bras Fusil - Saint-François-le-Cap - Sainte-Anne - chemin Morange - Petit Saint-Pierre La limite de la ZFU suit depuis Bras-Panon
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