Codes de loi français

Article Annexe

Ménétreux-le-Pitois), Section AM n° 9 et n° 10 (Venarey-les-Laumes) 2 325 358 135 Colonie de vacances de RUFFEY-SUR-SEILLE (39) 52 211m² 39140 Bletterans Section AI n°s 135 et 136, n°s 169 à 173 1 166 836 136 IMMEUBLE NOISIEL, Centre de formation 5, avenue Pierre-Mendès-France

Article ANNEXE 1

CHU SAINT-ETIENNE AC MCO 3 853,63 3 853,63 Pays de la Loire 1441 1441 440000289 CHU NANTES AC MCO 11 496,90 11 496,90 Pays de la Loire 1441 1441 440000057 CH SAINT NAZAIRE AC MCO 3 836,24 3 836,24 Pays de la Loire 1441 2851 440003267 HOPITAL PIERRE

Article ANNEXE 15

Secteur 5-6 : Benoît centre - Bras Fusil - Sainte-Suzanne - Petit-Saint-Pierre Bourbier - Beaulieu - Beaufonds - Bras Fusil - Saint-François-le-Cap - Sainte-Anne - chemin Morange - Petit Saint-Pierre La limite de la ZFU suit depuis Bras-Panon

LEGIARTI000030366608

Code CPU 801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000639 Finess géographiques 140000555 Etablissement CRLCC FRANÇOIS

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de Rivoli ; - chaussée d'accès, avec le pont dormant, au passage du pavillon Saint-Germain l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François

Article 46

Cette section retrace notamment le versement de la part du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques affectée à chaque département et à Saint-Pierre-et-Miquelon en application du I de l'article 59 de la loi de finances

Article Annexe I

précautions essentielles d'emploi des joints en caoutchouc synthétique X L'emploi des matières plastiques et matériaux composites en horlogerie X Utilisation des colles et résines X Nature et caractéristiques des pierres

Article Annexe I

Essonne Saclay 91 Essonne Saint-Aubin 91 Essonne Sainte-Geneviève-des-Bois 91 Essonne Saint-Germain-lès-Arpajon 91 Essonne Saint-Germain-lès-Corbeil 91 Essonne Saint-Michel-sur-Orge 91 Essonne Saint-Pierre-du-Perray

LEGIARTI000050672774

Département IDENTIFIANT DE LA ZONE NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT DU SITE Nbre de site 2024_01_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT2_ZN_03_01 SAINT-PIERRE-LAVAL

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer, des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000023420454

mise en œuvre de pierres de taille.

LEGIARTI000023420422

Ramonage. 45.2UD 6,70 129 923 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000026909531

. ― Ramonage. 45.2UD 7,20 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 8,20 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre

Article 1

III Tailleur de pierre (BTMS). 232 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). III Peintre en décor du patrimoine. 233 v 5 ans Ecole d'Avignon.

LEGIARTI000050802679

Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article Annexe I

50, Siren/Siret : 182900092 00053 CCI de Rennes-Bretagne, 2, avenue de la Préfecture, 35042 Rennes Cedex, téléphone : 02-99-33-66-66, fax : 02-99-33-24-28, Siren/Siret : 183500131 00101 Champagne-Ardenne CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François

LEGIARTI000028556868

François Chérèque (IGAS), chargé par le Premier ministre du suivi et de l'évaluation de ce plan. 2.

LEGIARTI000049827483

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

Article Annexe I

Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis SIP de Saint-Pierre

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion 3 Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion 2 Bibliothèque municipale de Saint-Joseph 2 Bibliothèque municipale de Saint-Paul 2 Bibliothèque municipale de Saint-Pierre