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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c8660a2a1858e05800b69

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Il a démarré l'entretien par cette phrase "j'ai voulu jouer et j'ai perdu", puis m'a raconté sa version de l'histoire qui était alors très proche de celle exposée à ce procès par l'employeur ; Concernant

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815e0175ed452fca5980

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[K] [F] être exposé à respirer toutes ces poussières dans des conditions racontés ci-dessus du 01/12/1988 au 30/06/1990».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7717

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A l'appui de son allégation, elle produit une déclaration de main courante du 16 mars dans laquelle elle relate que son employeur lui a reproché de ' raconter des conneries ', une lettre de son conseil

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

, cet événement étant survenu juste avant que l'implication du Docteur D... soit mise au jour ; qu'il ne s'ajoute à cette intrigue aucune intrigue sentimentale ou psychologique, que l'histoire est racontée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110201

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

passages invoqués, l'originalité de son texte, les prétendus choix opérés par Mme A... découlant nécessairement, selon eux, de son travail de recherche ; que Mme A... expose que partant d'Hérodote qui raconte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01066

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

qu'elle produit à l'appui : un certificat de son médecin traitant du 9 décembre 2010 faisant état d'un traitement pour un syndrome anxio-dépressif depuis juillet 2008 chez Catherine X... qui lui a raconté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC003125096

Admin. suprême

8 mars 2005

8 mars 2005

Ils furent tous avertis de ne rien raconter à qui que ce soit, sous peine de représailles.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2205677_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

confidentiel daté du 7 mars 2022 soumis à l'OFII renseigné, chacun en ce qui le concerne, par un praticien hospitalier spécialiste en maladies infectieuses et tropicales du centre hospitalier Louis Raffalli

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01785

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

restait embrase trop longtemps ; que cette déclaration doit être appréciée au regard du courrier manuscrit que Mme X... verse à son dossier, dans lequel Mme C... lui écrit « je crois tout ce que tu m'as raconté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01569

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

n'apparaît pas au Conseil que trois avertissements sur une période de plus de quatre ans puisse s'analyser en du harcèlement ; que les attestations produites ne sont basées que sur ce qu'il leur a raconté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02056

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

de se déplacer dans le quartier où elle travaillait et continue à être hantée par des cauchemars professionnels ; que Mlle I..., consultante juridique au centre d'action sociale de la ville de Paris raconte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00520

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

d'abus de pouvoir commis par une personnalité commis sur des jeunes femmes et de la journée de mobilisation pour la lutte contre les violences faites aux femmes ; qu'enfin, cette « blague » a été racontée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00246

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

- Le témoignage de Monsieur [V] [Z], salarié de l'entreprise, qui raconte que le 15 octobre 2015, Monsieur [H] aurait été brutalement exclu d'une réunion.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a191fe5cdc6046d4752a50e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [I] [N] a été engagée par la société [1] le 25 mai 1992 et occupait au dernier état de la relation contractuelle la fonction de gestionnaire de rayon.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

somme payée, vous enregistrez sur le ticket le bon de réductions (d'une valeur de 5 euros par exemple), vous mettez dans la caisse le bon de réduction que vous avez récupéré (en l'occurrence dans le rayon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19200ecdc6046d4752a7d0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [G] [N] a été engagée par la société [1] le 25 mai 1992 et occupait au dernier état de la relation contractuelle la fonction de gestionnaire de rayon.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

69d8945fcdc6046d47bbf5dd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur la proposition des époux [I], et suivant la méthode par comparaison, ils produisent 4 termes de comparaison portant sur des studios situés dans un rayon de 1km autour du bien d'espèce.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f950bcdc6046d4780f9fa

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

A la suite de difficultés financières et du rallongement des projets immobiliers dus à la crise économique, le groupe SVM a sollicité l'ouverture d'une procédure de conciliation judiciaire au bénéfice

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a0452e7cdc6046d47939183

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

- en pièce n°6 l'attestation de Mme [K] [H] : « ayant eu Madame [L] ([M]) comme manager depuis mon entrée au rayon le 19 août 2017.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95ffacdc6046d47cfc962

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

1] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christine SAUER-BOURGUET, avocat au barreau de REIMS DEMANDEUR PARTIES DENDERESSES: Maître [M] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Eric RAFFIN

Source officielle