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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000007784133
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Bruno X..., demeurant l'Eden, allée de la Guinguette à Aubenas (07200) ; M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007898653
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Jean-Bruno X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d4ec
23 janvier 2001
23 janvier 2001
REJET du pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Caen, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2000, qui a relaxé Bruno X... du chef
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa5a2c601f08318991876
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SUEZ RV ILE DE FRANCE Venant aux droits de la société SITA ILE DE FRANCE, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8faaebb88318fda690
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Appelante : Caisse DE RETRAITE DU PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL DE L'AERONAUTIQUE CIVILE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69cc861ecdc6046d47aeeae6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
parties, à l'audience du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69cd2018cdc6046d47bcfaa8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Loïc LEBEAU Signe electroniquement par Loïc LEBEAU Signe electroniquement
Source officielleChambre commerciale
662c94efb787c4000862f583
26 avril 2024
26 avril 2024
qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL AMF OB suivant jugement rendu le 09/02/2022 par le tribunal de commerce de Perpignan [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Bruno
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288750
19 février 2009
19 février 2009
Bruno A, demeurant ...) ; M.
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdaf
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Bruno, partie civile, contre l'arrêt n° 133 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 22 septembre 1988, qui a déclaré sans objet son appel d'une ordonnance du juge d'instruction
Source officiellecr
Bruno X... a porté plainte avec constitution de partie civilec/JeanClaude Y
61372535cd5801467741bdb0
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Bruno, partie civile, contre l'arrêt n° 134 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 22 septembre 1988, qui a déclaré sans objet son appel d'une ordonnance du juge d'instruction
Source officiellecr
ère public des chefs d'injures non publiquesc/Bruno B
613725e7cd5801467742171f
27 février 2001
27 février 2001
Bruno, - Z...
Source officielleciv1
61372368cd580146774095fe
22 février 2000
22 février 2000
Bruno Y..., ayant demeuré 31160 Portet d'Aspet, décédé en cours d'instance, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Caterina X..., veuve Y..., 2 / Mlle Nadja Y..., demeurant toutes deux 31160 Portet
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4c3
18 janvier 1995
18 janvier 1995
Bruno, - B... Hubert, - B... Brigitte, - B... Jacky, - Y... Philomène, - X... Sabrina, - X...
Source officielleciv3
613722b9cd58014677400a7c
11 juin 1996
11 juin 1996
Bruno Z..., demeurant ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleciv2
613722d8cd580146774023ce
30 avril 1997
30 avril 1997
Bruno Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officielleciv2
613722dacd580146774024cf
30 avril 1997
30 avril 1997
Bruno, Guy, Claude Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101a
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Florie A... ... 29600 MORLAIX Appelante, non comparante ET Monsieur Sébastien X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91021
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Christelle A... ... 11300 LIMOUX Appelante, non comparante ET Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91023
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Christophe X... ... 29252 PLOUEZOC'H Appelant, non comparant Madame Catherine A... .
Source officiellePage 108 sur 1427