Codes de loi français

Article Annexe

moyens de les atteindre en intégrant les diverses contraintes auxquelles l'organisation se trouve confrontée ; - mobiliser les membres de l'organisation afin de permettre l'orientation de leur activité vers la réalisation des objectifs fixés et la coordination

Article 37

Elle a une mission générale de suivi, d'orientation, et de coordination des actions à mener afin d'assurer la réussite de la politique et de la vie conventionnelle.

LEGIARTI000045077360

Coordination avec l'exploitant d'aérodrome Tout prestataire de services de la circulation aérienne agissant en qualité d'organisme porteur de projet se coordonne au plus tôt avec l'exploitant de l'aérodrome. - soit des conditions d'homologation de la

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

personnes suivantes : a) Personnes en situation de handicap, au sens de l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles, ou familles ayant à leur charge une personne en situation de handicap ; b) Personnes sortant d'un appartement de coordination

Article (suite)

La règle de cohabitation doit reposer principalement sur la coordination entre organismes du contrôle de la circulation aérienne concernés. Cependant certaines portions d'espace aérien peuvent être temporairement réservées au profit des vols CAM I.

Article 1

III Analyste-programmeur. 326 t 5 ans Association centre d'études supérieures industrielles III Coordinateur(trice) de l'intervention sociale et professionnelle. 332 t 5 ans Centre de ressources Arobase.

Article Annexe III

plan d'action adapté ; -règles et principes relatifs à l'affectation et à la gestion des prestations familiales dans l'intérêt de la famille, et particulièrement de l'enfant ; -règles et principes des modes d'intervention et de participation à la coordination

Article Annexe 4

l'Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN ISO/ IEC 17065 par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de la coordination

LEGIARTI000036353990

industries culturelles 242 892 242 892 Livre et industries culturelles 242 892 242 892 Outre-mer 33 610 000 15 110 000 Conditions de vie outre-mer 33 610 000 15 110 000 Politique des territoires 20 000 20 000 293 141 293 141 Impulsion et coordination

LEGIARTI000037790484

073 Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables 60 238 007 60 238 007 Aide à l'accès au logement 90 000 000 90 000 000 Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat 13 242 339 9 442 339 Impulsion et coordination

Article ANNEXE II

-Le directeur des vols et son suppléant assistent l'organisateur ou le comité d'organisation et de coordination dans l'organisation du spectacle aérien public (point SAP. ORG. 105 ou SAP. ORG. 110). SAP. OPS. 145-Autorité du directeur des vols I.

LEGIARTI000042967907

MATERIELS TECHN.ARMEE AIR - 00.614 28200 CHATEAUDUN T 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS - CENTRE GESTION MATERIELS TECHN.ARMEE AIR - 00.614 28200 CHATEAUDUN T 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS (- BRICY) - ANTENNE BUREAU COORDINATION

Article Annexe II - II. Maquette 8

particulièrement dans le contexte médico-légal et éthique des situations complexes fréquentes en gériatrie comme les troubles du comportement, le refus de soins, la dénutrition, la douleur ou la fin de vie ; -connaître, participer et utiliser à bon escient la coordination

LEGIARTI000030741894

continuité du service de communication, il doit : -recueillir, auprès du service des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur territorialement compétent, les informations techniques nécessaires à sa réalisation et sa coordination

Article L136-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 84

-Par dérogation aux I et I bis, ne sont pas redevables de la contribution les personnes qui, par application des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination des systèmes de sécurité

Article Annexe Ib (suite)

C4.24 Participer aux réunions de chantier et prendre en compte les sollicitations du maître d'œuvre, du coordinateur et des différents acteurs du projet Les propositions sont analysées et l'intérêt de l'entreprise est défendu.

Article Annexe I

Coordination en cas d'agrément de plusieurs éco-organismes Lorsque plusieurs éco-organismes sont agréés pour une ou plusieurs catégories de PMCB, ceux-ci mettent en place un organisme coordonnateur qui sollicite un agrément au plus tard deux mois après

Article Annexe 1

Un plan d'intervention est mis en place et organisé en étroite coordination avec l'autorité préfectorale, la direction départementale ou interdépartementale de la police nationale, le service départemental d'incendie et de secours, la direction régionale

Article 125-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94

convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales et qui bénéficient de la procédure de reconnaissance mutuelle des agréments prévue par la directive 85/611/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, portant coordination

Article Annexe

Il assure la coordination des actions de la fondation, notamment de l'initiative d'excellence (Idex). Il assiste de plein droit, avec voix consultative, aux réunions du conseil d'administration, du sénat et du conseil des membres associés.