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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2101699_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ORDONNE Article 1er : Le docteur F B, expert, demeurant Espace Santé Liberté, 9 boulevard de Strasbourg, Immeuble Paris à Toulon (83000) et le docteur E C, expert, demeurant 85 avenue Maréchal Foch
Source officielle3ème chambre
DTA_2001742_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
juillet 1976, au sein de l'avisos " d'Etienne d'Orves " du 9 juillet 1976 au 24 août 1977, au sein du transporteur ravitailleur " Saintonge " du 25 août 1977 au 21 août 1978 et au sein du porte-avion " Foch
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2104860_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Il ressort, en outre, des pièces du dossier que Mme A, qui occupait avec son fils un logement social sis 52 Parc Foch à Meaux, a quitté ce logement en 2017 pour être hébergée par sa fille, dans un logement
Source officielle7ème chambre
DTA_2206185_20250206
6 février 2025
6 février 2025
demande de permis de construire portant sur l'aménagement d'une maison de santé dans un bâtiment existant, l'extension de ce bâtiment ainsi que l'extension de la pharmacie, rue Lina Ritter et rue Maréchal Foch
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2100714_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
En se bornant à produire un relevé de compte relatif à la gestion de l'immeuble située 16 place Foch à Trouville-sur-Mer et aux travaux d'entretien qui y auraient été effectués, adressé à son nom et à
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2103116_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Mme B est professeure certifiée, affectée au lycée Ferdinand Foch de Rodez (Aveyron).
Source officielle2ème chambre
DTA_2309272_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Il s’est vu attribuer le 21 juin 2010 un logement pour nécessité absolue de service au sein de l’école maternelle Foch afin d’effectuer des missions de gardiennage.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2415649_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Mme B, qui souffre d'une pathologie rénale chronique de stade 5, est dyalisée depuis 2018 à la clinique Lambert de l'hôpital Foch et a été greffée en mars 2021, ne fait pas échec à cet avis en produisant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01757_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
principal de réserve a, au cours de sa carrière, été affecté ou mis pour emploi dans les formations suivantes, renfermant des matériaux à base d’amiante, notamment sous forme de calorifugeages : - « Foch
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01931_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
forme de calorifugeages : - « Commandant D... » du 14 novembre 1994 au 22 janvier 1995 ; « Commandant B... » : du 23 janvier 1995 au 6 janvier 1997 ; « Meuse » : du 16 juillet 1997 au 9 janvier 2000 ; « Foch
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01936_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
aéronautique navel d’Aspretto » : du 15 novembre 1983 au 13 janvier 1986 ; « Rhone » : du 7 septembre 1987 au 13 octobre 1988 ; « Direction du port de Toulon » : du 14 décembre 1988 au 18 août 1989 ; « Foch
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402063_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Si le requérant a indiqué, lors de l'audience, qu'il était locataire d'un appartement au 24 avenue Maréchal Foch à Nice jusqu'au 1er décembre 2023 qui a été saccagé par son propriétaire, il n'établit pas
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c095cdc6046d4787c3be
16 avril 2026
16 avril 2026
PROMOTION, DESIMO, DIAGONALE, DOMAXIS, DUVAL (groupe), EDELIS, EDOUARD DENIS, EIFFAGE, ELIASUN, EQUERREIMMO, Emmaus, ERIGERE, Expansiel-Valophis, FAIR' PROMOTION, FAYAT IMMO IDF, FINANCIERE D'AUJOURD'HUI, FOCH
Source officielleChambre 2 Cabinet 2
67a13a55072c53c9d62b88aa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
par Me Sylvia FERRARI-BLOSCH, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : C200 DEFENDERESSE : Madame [F] [X] [T] [M] épouse [W] née le 21 Janvier 1970 à METZ (57000) 8 rue du Maréchal Foch
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01946_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
correspondant au compte 18102 sont relatives aux véhicules de la société et doivent, au moins pour partie, être extournées ; enfin, les dépenses du compte 18103 sont relatives à l'appartement de l'avenue Foch
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00075_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Si les requérants soutiennent que l’avenue du Maréchal Montgomery et, dans son prolongement, l’avenue du Maréchal Foch, forment, au nord du terrain d’assiette du projet, des « ruptures d’urbanisation »
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2105902_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Toutefois, en l'espèce, il est constant que le Dr F, neurochirurgien à l'hôpital Foch, établissement de l'AP-HP, avait en août 2009 lors d'une consultation informé la victime et ses parents des risques
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33dbd20aa057d9f3877
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 23 Février 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCIVIL + 10 000
69731c2fcdc6046d4763eade
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SMA SA à directoire immatriculée au RCS de PARIS n° 332 789 296 , demeurant [Adresse 7] Representé par : Maître Amélie MARCHAND-MILLIER de la SELARL DAMECOURT FOUCHER MARCHAND, avocats au barreau de COUTANCES
Source officielleChambre Commerciale
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17 janvier 2019
17 janvier 2019
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Simon PLOTTIN la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC la SCP LECLERC & LOUVIER la SCP FOLCO
Source officiellePage 109 sur 143