Codes de loi français

Article Annexe Ia

d'évacuation en PVC Installation d'une centrale de traitement d'air en application agroalimentaire - Mettre en œuvre et raccorder des composants en PER - Réaliser le montage des réseaux aérauliques - Réaliser l'isolation des tuyauteries - Effectuer la collecte

Article Annexe 1

L'enquête L'enquête permet de collecter des données lorsque les sources d'information secondaires n'existent pas. Un questionnaire simple structure le recueil des informations à obtenir auprès des personnes interrogées. Enquête. 2.4.

Article Annexe 2

L'enquête L'enquête permet de collecter les données lorsque les sources d'information secondaires n'existent pas. Un questionnaire simple structure le recueil des informations à obtenir auprès des personnes interrogées. Enquête. 4.

Article Annexe

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90. 0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0 BB Entreprises de nettoiement, d'arrosage

LEGIARTI000049328976

la matière végétale après récolte des procédés transformant la matière végétale en matière première à usage pharmaceutique, visant à rendre possible la fabrication de produits finis ; -éléments à disposition de l'ANSM : information qui doit être collectée

Article Annexe 1

Si le dispositif utilise des données collectées dans le cadre de la transmission des données et documents électroniques, pour des usages ou des traitements ayant un objet autre que la seule transmission, et si ces données incluent des données nominatives

Article Annexe I

d'amplification ; Transistor effet champ canal N et canal P, FET ; La résistance entre le courant drain et la tension porte ; Le transistor dans : - le circuit émetteur commun source pour FET ; - le circuit base commune porte pour FET ; - le circuit collecteur

Article Annexe

Par son action, elle contribue à la collecte des données sur la biologie des oiseaux qu'elle peut partager dans un cadre conventionnel. Art. 3.-Le siège social est fixé à... L'association a une durée illimitée.

Article 1

des travailleurs en situation de handicap 332p 1 an Collège coopératif en Bretagne II Dirigeant(e) d'entreprise de sécurité et sûreté 344p 4 ans Formaplus 3B II Coordinateur en intervention et/ou en situation d'urgence options : anticipation et collecte

Article Annexe IIc

Compétences évaluées Cette épreuve porte sur tout ou partie des compétences suivantes : C1-1 / Identifier et décoder les données C1-2 / Dégager et approfondir les différents enjeux des données C1-3 / Décoder et analyser des données opératoires C2-1 / Collecter

Article Annexe

frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget 66 000 2303 Autres frais d'assiette et de recouvrement ― 28 000 2304 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor public au titre de la collecte

Article 235 ter ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

-Le dépositaire central soumis au 3° du II de l'article L. 621-9 du code monétaire et financier tient une comptabilité séparée pour l'enregistrement des opérations liées à la collecte de la taxe.

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

sociétés commerciales, augmentés des charges déduites en application du 5° du 1 de l'article 39, générés par l'immeuble au cours des trois années précédentes sont affectés au financement des travaux prévus par la convention ; 2° Le montant des dons collectés

Article Annexe I

Réseau de collecte Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées.

Article Annexe I

Les données brutes collectées dans le cadre du suivi environnemental sont versées, par l'exploitant ou toute personne qu'il aura mandatée à cette fin, dans l'outil de télé-service de “ dépôt légal de données de biodiversité ” créé en application de l'arrêté

Article Annexe

Collecte des données Le(s) rapporteur(s) et le(s) responsable(s) de la mise sur le marché du ou des médicaments ou produits rassemblent toutes les données disponibles en rapport avec l'objectif de l'enquête, incluant notamment les notifications collectées

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés de sorte à maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre ou l'écoulement d'un accident de transport.

Article 221-II-2/4

cas de défaillance d'un tuyautage de combustible. 2.2.5.3 Les tuyautages de combustible liquide ne doivent pas être situés immédiatement au-dessus ou à proximité d'éléments ayant une température élevée, comme les chaudières, conduites de vapeur, collecteurs

Article Annexe IIc

L’évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes et des savoirs qui leur sont associés : C1-1 Collecter, identifier, lister relever des données C1-3 Concevoir, dimensionner, choisir une solution technologique (Voir détail des compétences

LEGIARTI000025882819

Informations relatives aux bases de données Cette rubrique comprend une liste des bases de données dédiées à la collecte des déclarations de pharmacovigilance avec leur brève description fonctionnelle, en précisant la localisation de la base centralisée