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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137259ecd5801467741f44a
23 juin 1999
23 juin 1999
(tu ne risques plus rien)" ; que, d'ailleurs, le 23 novembre 1992, X... avait écrit à sa femme qu'il avait conscience d'avoir mal agi mais qu'il n'allait pas pour autant faire mea culpa toute sa vie ;
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100708
29 juin 2011
29 juin 2011
Lucien et Alain Y....
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Alain Bunisset, demeurant 121, route de Bondy, 93600 Aulnay-sous-Bois, 17 / de M. Hervé Deroubaix, demeurant 23, rue des Francs Bourgeois, 28410 Bû, 18 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbbc
17 septembre 2012
17 septembre 2012
dans son véhicule sans contester avoir présenté un bon de sortie datant de 1998 ; Que l'employeur expose que c'est sans autorisation que le salarié a sorti du bois qui était entreposé au sein de « la
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae8
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Alain X... à payer à la S.A.
Source officielleciv1
61372289cd580146773fe285
24 octobre 1995
24 octobre 1995
valeur des bois coupés et enlevés par la société X..., M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91314
7 décembre 2023
7 décembre 2023
autre Défendeur : la société [Adresse 1] Requête n° : 678/23 Ordonnance n° : 91314 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société [Adresse 1], ayant la SCP Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
631834de0876004f131a6075
6 septembre 2022
6 septembre 2022
au barreau de PARIS, toque : D1862 INTIMEE Société ELOGIE SIEMP N° SIRET : 552 038 200 00069 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90202
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Alain X..., M. Joël Y... C/ M. Jacques Z...
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c91
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Claude BO..., 195°/ de Mme Lucienne BO..., demeurant ensemble 1, square de Vence, 95380 Louvres, 196°/ de M.
Source officielle4ème chambre commerciale
678f383206f4e91c5f36c496
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR C/ S.A.R.L. OPTAL S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd873a8
8 novembre 2004
8 novembre 2004
au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur Alain X... représenté par la SCP Y...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91300
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[L] [G], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [Z] épouse [R], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90812
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[S] [O], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian (1009-1), greffier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00745
7 mai 2018
7 mai 2018
Alain D..., par exemple, indique qu'il passait seulement « une fois tous les quinze jours » ; - que la mère de M.
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c8f2
16 janvier 1992
16 janvier 1992
Alain, K LA SOCIETE VPC PROMOTION, civilement responsable, K contre l'arrêt n° 150 de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 14 février 1991, qui a déclaré le premier coupable de publicité de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210149
1 mars 2018
1 mars 2018
la société Prisma Elect insdustrie, contre l'arrêt n° RG : 15/08117 rendu le 2 novembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements Allaine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300790
7 juillet 2015
7 juillet 2015
ordonné le bornage des propriétés cadastrées commun de Palluau sur Indre, d'une part, section BH n° 2 et 10 appartenant à Monsieur Michel X..., et d'autre part, section BH n° 1 appartenant à Monsieur Alain
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f441f
18 avril 1991
18 avril 1991
Guri, particulièrement au moment où il avait pris les importantes commandes impayées de cette société, ce qui faisait apparaître qu'il avait agi au détriment de son employeur pour faire bénéficier à bon
Source officiellecr
613726a4cd580146774274f9
14 février 2007
14 février 2007
Alain, - C... Gilbert, - D...
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