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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc6a28cdc6046d47411d11
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Défendeur(s) : Monsieur [U] [H] [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître Florence PUJOL Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69bc8068cdc6046d4742d7d0
28 octobre 2025
28 octobre 2025
EDITIONS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître GASPOZ Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Xavier PREVOST
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496232.20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleLUNDI
69b29dfccdc6046d47674ab8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
INTER-BARREAUX, société d'Avocats, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 13 octobre 2025, tenue par : Pierre BALLON, Président de Chambre, Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Ludovic PARTYKA, Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10048
12 janvier 2022
12 janvier 2022
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JANVIER 2022 La Fondation COS Alexandre
Source officielleRéférés civils
69e91350cdc6046d472c6b70
8 avril 2025
8 avril 2025
ALEXANDRE ALLEMAND ARCHITECTE, L’ASSOCIATION LYONNAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1] , SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DE L’IMMEUBLE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101152
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Alexandre, sa secrétaire et ensuite sa compagne puis son épouse, que la SARL TRIAGE ASSURANCES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire (jugement du tribunal de commerce de Créteil du 31 janvier 2002
Source officielle2ème chambre
DTA_2200551_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Cette demande a été explicitement rejetée par une décision du 28 avril 2020 du maire de Châteauneuf-Val-de-Bargis.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a35a32cdc6046d4713f904
7 avril 2025
7 avril 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Monsieur Eric LAURENT Monsieur Franck BUONANNO Greffier d'audience : Madame Alexandra
Source officielleDELIBERE REFERE
69a3a1c1cdc6046d47191006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de CEGID (SAS) à l'assignation en référé qu'elle a fait délivrer le 28/05/2025 à QUALITAIR CORSE (ASS), A la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be9826cdc6046d4770765f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la SAS TRANSPORT BSN 84 à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 08/11/2024 à la SAS [Localité 1], A la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be9d54cdc6046d4770cf0b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de GLASS PARTNERS SOLUTIONS (SAS) à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 30/01/2025 à [O] (SAS), A la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bea8a7cdc6046d4771968f
27 octobre 2025
27 octobre 2025
civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société SKYCOP à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 26/02/2025 à la société LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69beac13cdc6046d4771d21b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société LE LOGIS DES CLERCS (SARL) à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 14/05/2025 à [Localité 2] RESTAURATION (SAS), A la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69beac24cdc6046d4771d355
27 octobre 2025
27 octobre 2025
procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de LE LOGIS DES CLERCS (SARL) à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 14/05/2025 à [Localité 3] (SAS), A la barre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69beac34cdc6046d4771d47e
27 octobre 2025
27 octobre 2025
civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de LE LOGIS DES CLERCS (SARL) à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 14/05/2025 à CLC LUXURY HOTEL (SARLU), A la barre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300350
25 mai 2023
25 mai 2023
Lonchamp, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 3], devenue la SCP Denis Gilibert, Alexandre Lonchampt et Maxime Favre, société liquidée et représentée par M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a379a4cdc6046d471667b7
7 avril 2025
7 avril 2025
l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société ETABLISSEMENTS [T] [S] à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 21/01/2025 à la société LE FOURNIL DU CONCORDE, reprise oralement à la barre
Source officiellePS ctx protection soc 5
662a9fc0c8a1343b8cd6242b
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7G-CX7SJ N° MINUTE : Requête du : 23 Septembre 2022 JUGEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [D] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BAX 1974 Donato BECCE 1968 Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Alessandro BONACCORSO 1971 Silvia BOVIO 1979 Luigi BUCCINO 1975 Antonino BUETI 1970 Filomena
Source officiellePage 11 sur 48