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8 614 résultats pour « Alexia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

60328d68a6154b02057d1275

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

administratifs et annexes restant à la charge exclusive de la Sci Alexia .'

Source officielle

Page 11 sur 431

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TJ

REFERES

698619e2cdc6046d47380359

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BUZEL, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 810 941 005 [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Maître Alexia AUGEREAU de la SELARL ALEXIA AUGEREAU AVOCAT, avocat au barreau de CHATEAUROUX,

Source officielle
CA

ETRANGERS

69fad37acdc6046d47bffdee

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[A] [V] alias [R] alias [A] [Y] [R] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par M.

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b50

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Joao, alias Y...

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67f0243902fc178212f7e546

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

352J-W-B7I-C6NWA N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 02 Avril 2025 DEMANDEURS S.C.I. [2] représentée par Me Alexia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110030

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

L... , épouse B..., domiciliée [...] , agissant tous huit en qualité d'héritiers d'Alexia M... , veuve L... , contre l'arrêt rendu le 20 février 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7b

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Madame X... verse un « devis permis B » daté d'octobre 2010, dont la Cour ignore s'il a été accepté et si Marie-Alexia a suivi les cours et obtenu son permis.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fd7a5fcdc6046d4703cfb5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] [P] alias [C] [G], a eu la parole en dernier.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d422a2cdc6046d4756af87

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

[G] [Y] alias [A] [G] né le 21/05/2003 à [Localité 3] (LYBIE), de nationalité lybienne alias [P] [H] né le 21/05/2003 à [Localité 3] (LYBIE), de nationalité lybienne à l’encontre de l’arrêté de placement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92726

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Mme Alexia X...a refusé cette proposition de modification de son contrat de travail par courrier du 21 avril 2011.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aa3d9cdc6046d4792e9fa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z], [L] [H], né le 14 septembre 1980 à [Localité 11] né le 27 Octobre 2019 à , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexia BRETON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c47686

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Sur le moyen unique : Attendu que le 28 mars 1992, la jeune Alexia X..., alors âgée de 11 ans, qui participait à une leçon collective d'équitation au Centre équestre Le Nagra, a été blessée ; qu'elle

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-219

droit de la concurrence

14 novembre 2022

14 novembre 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Aleda par la société Française des jeux

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00280

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

_________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MARS 2025 La société LHH, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Altedia

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f2eb20cdc6046d470d1b59

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[K] [U] alias [B] [R] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par M.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd342cdc6046d47c42eba

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[U] [J], né le 7 juillet 19907 juillet 1990 à [Localité 2] (Côte d'lvoire), de nationalité ivoiríenneivoirienne, alias [V] [R], né le 7juiIIet 1998 à [Localité 3], alias [V] [R], né le 7 septembre 1990

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d270

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ETONDO Mambulu, alias

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01670

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00007

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

l'ouverture frauduleuse du conteneur et la disparition d'une partie de la marchandise, constatées sur le terminal portuaire le 3 août 2010, le conteneur a été chargé "en l'état" à bord du navire MSC Alessia

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01403_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

est insuffisamment motivé, en méconnaissance de l'article L. 9 du code de justice administrative ; - l'arrêté litigieux est insuffisamment motivé dans la mesure où il vise l'opposition de la SCI Alexia

Source officielle