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365 résultats pour « Aline LAVIGNON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

615e0e70c25a97f0381f5687

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

Alain VERNOINE.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00287

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Escolog, de la SCP Zribi et Texier, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200042

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10221

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Pietton, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme B..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Van Gogh ; Sur

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110655

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Lavigne, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00813

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Papeterie [Adresse 2] Rieder, de la SCP Alain Bénabent, avocat de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y..., que son directeur d'agence lui a demandé de mener égalementl'action suivante : repositionner les rôles et missions d'Aline [Q...] rapidement (courant juillet) ; que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10271

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Sur le rapport de Mme Richard, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'association La Cerisaie, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme J..., après

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CA

15e Chambre A

5fdcd984a73d6e448945b6b1

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Octobre 2018.

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CA

15e Chambre A

5fdc7b6c9189af9eab5e7c3f

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Novembre 2018.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034f7a2e4ac2e2567710a0e

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

de la Cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président (rédacteur) Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Madame Agnès MOULET, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVIGNAC

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CA

9e Chambre A

6034ea38b5e0b615c1666444

Appel

2 septembre 2016

2 septembre 2016

Signé par Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président et Mme Nadège LAVIGNASSE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10773

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Fabrice F..., Patrice G..., Stéphane H..., Alain I... eau), ayant quitté l'entreprise, qui émettent des critiques en termes généraux a l'encontre de M CC...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100348

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Lavigne, avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10725

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Alain VVV..., domicilié [...] , 77°/ à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00217

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Z...                , conseiller référendaire rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01136

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Rinuy, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00143

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Le Corre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Casino du grand café, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01144

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Rouchayrole, Flores, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201437

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 juin 2016), que M.

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