André Y..., demeurant à Fontcouverte (Aude), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Alain, André X..., demeurant Chaperon vert, bâtiment 3, escalier 2, 4e, avenue àentilly (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1993 par le tribunal d'instance de Villejuif, en matière

BAUMANN, Conseiller et Madame Delphine BONNET, conseiller, chargés du rapport.

BONNET, Président et Mme SEURIN, Conseiller qui en a délibéré conformément à la Loi. PRONONCE : B... l'audience publique du 23 Juin 2004, l'arrêt a été prononcé par M.

André X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. F..., I..., A..., C..., D..., B..., Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Y..., M.

Ange Z..., demeurant à Campi (Haute-Corse), 10 / Mme Andrée Y..., demeurant à Campi (Haute-Corse), 11 / M.

BONNET, Président, M. BOUGON et Mme BELLADINA, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la loi.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 87-17.345 formé par : 1°/ Monsieur Christophe A..., 2°/ Monsieur André A..., demeurant ensemble

André X..., demeurant tous deux cité La Farge, bâtiment A, à Septèmes-Les-Vallons (Bouches-du-Rhône), 3°) la société Lilloise d'assurances et de réassurances, dont le siège est sis ...

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Perpignan, au profit de la société financière Sofal, dont le siège est ..., défenderesse

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : B 22-21.985 Demandeur : la société MS Amlin insurance Défendeur : la société Etablissements André Bondet et autres Requêtes

André X..., demeurant ...

André Y..., avocat, demeurant ... (8ème), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 mai 1990, où étaient présents : M.

André Y..., demeurant à La Garde (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juillet 1993, où étaient présents : M.

, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,

BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président,chargé du rapport, et Madame Delphine BONNET, Conseiller.

André Y... à payer à M.

BONNET, Président, a signé la minute avec Mme DEBEVE, Greffier.

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la société Boinet Pierre, dont le siège est ..., défenderesse