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816 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137226ecd580146773fcf54

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

Jacques et Roger X..., alors mineurs ; qu'il est décédé en 1932, laissant pour lui succéder sa veuve, née Véronique X..., et son fils adoptif, M.

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4c

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Ange Antoine ; 8°) Madame F... épouse Z... XX... ; 9°) Monsieur CLEMENT Francis XY... Michel ; 10°) Monsieur I... Jacques ; 11°) Monsieur K... Jacques ; 12°) Monsieur L...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69675051cdc6046d473bd317

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 1] Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocat au barreau de REIMS Défenderesse à l'incident INTIMES Monsieur [P] [D] Représentant : Me

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024390201

Admin. suprême

18 juillet 2011

18 juillet 2011

Alphonse-Antoine B, demeurant ... qui s'associe à la question posée par M.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f83db

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Francis D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les Houches (Haute-Savoie), 48/ de Mme D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87e7

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Marcel Antoine D..., demeurant 18, avenueambetta à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit du syndicat

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008254590

Admin. suprême

16 octobre 2006

16 octobre 2006

Antoine A, commissaire-priseur judiciaire, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372131cd580146773f1be1

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Roger A..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ de Mme Claude Z..., épouse B..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Peu après des désordres consistant en des infiltrations sont apparus, pour lesquels la société ROGER JEANNIN a effectué des reprises. En 2015, la société IFTC a fait de nouvelles réparations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e0

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Roger X...

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:473249.20230623

Admin. suprême

23 juin 2023

23 juin 2023

Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 juin 2023. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404075

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Roger X..., demeurant ..., 9°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 10°/ de M. Dominique P..., demeurant ..., 11°/ de M. Serge C..., demeurant ..., 12°/ de M.

Source officielle
CE

4ème - 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000030445562

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 février et 16 mai 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Etablissements Cuny, dont le siège est 69-71 rue Saint Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2002c/Monsieur X

6253c8dbbd3db21cbdd8670c

Appel

27 septembre 2002

27 septembre 2002

Y... né le 07 Août 1962 à CHATOU (78) de nationalité française, Directeur commercial, demeurant 17 La Gaillardère 78590 NOISY LE ROI PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître ANTOINE-LALANCE

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e3f9

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

professionnel autonome des délégués visiteurs médicaux, dont le siège est ... de Gaulle, 77230 Dammartin-en-Goële, en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1999 par le tribunal d'instance d'Antony

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92201

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Antoine X...

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424e1a

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c36

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

SOLANET Avocat au Barreau de VERSAILLES ET Monsieur Charles X... né le 28 Mai 1929 à PARIS (14ème) demeurant 13 bis rue de la Mare - 78690 ST REMY L'HONORE INTIME CONCLUANT par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02068_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

une carrière à ciel ouvert de sables et graviers ainsi qu'une installation de lavage et de criblage de matériaux sur le territoire des communes de Porchères et de Saint-Antoine-sur-l'Isle.

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef27f

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

E..., demeurant ..., 2°/ de Monsieur Roger E..., demeurant "La Montaz" (Savoie), Cevins, défendeurs à la cassation.

Source officielle

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