Antoine ou Ante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 novembre 1995, qui l'a condamné, pour dénonciation calomnieuse, à 6 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Moyens produits par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour la SCI Antoine Primat et la société PBI.

Il demandait essentiellement en conséquence que la résidence habituelle de Caroline et Antoine soit fixée à son propre domicile.

Antoine B, tendant à l'annulation de la décision du 18 septembre 2006 par laquelle l'inspectrice d'académie de la Loire a refusé de prendre en compte ses deux années de service national effectué en qualité

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Cabinet du Juge des libertés et de la détention ORDONNANCE N° RG 24/00704 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GY25 N° Minute : 24/00441 Nous, Stéphane THEVENARD, vice

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 6, alinéa 1er, de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés

Antoine Y..., domicilié [...] , 2°/ à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Cabinet du Juge des libertés et de la détention ORDONNANCE N° RG 24/00705 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GY3A N° Minute : 24/00442 Nous, Stéphane THEVENARD, vice

A, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'instruire sa demande d'asile ou

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Antoine, M. Vigneau, Mmes Bozzi, Poinseaux, Mme Dard, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, M.

  ; que la circonstance que la SAS TRANSPORTS ANTOINE Z...     

Antoine X... est dès lors fondé à solliciter l'application de son contrat de travail. 1.

B, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 mai 2025 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 novembre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet

X... de l'avoir dénigré dans des termes de nature à lui causer un préjudice et que les abus de la liberté d'expression ne peuvent être réprimés que par la loi du 29 juillet 1881 la cour d'appel a violé

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Antoine, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

CONDAMNE la Sarl Bastille Saint Antoine à payer à la Sci Cinéma Saint Lazare Pasquier la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

par mail le : 02 Août 2022 à : -Le patient -Le directeur -L'avocat -Le Ministère Public par LRAR : - Le tiers Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le Juge des libertés

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries, vol