Arnaud du PELOUX, lors de l'audience collégiale du 25 novembre 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [J] et M.

Me Claire PURIEUX-REILLAC, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Arnaud

Arnaud de Pesquidoux, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Joseph Wehbi, président, M. Olivier Dubois, juge, M.

CABINET [K] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Pascal DELCROIX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Nathalie SALTE (SELAS Arnaud

WEEXIMMO [Adresse 1] Entreprises [Localité 1] [Adresse 2] Représentant : Me Arnaud JULIEN de la SELARL JH AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

et AB 429 sis 2 place Médecin Arlaud propriétaires inconnus à Varages.

Bien que régulièrement avisé par lettre recommandée avec accusé de réception qu'il a signé de sa main, Monsieur Arnaud X... n'a pas comparu, ni ne s'est fait représenter.

INVITE A FAIRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud

[U] [W], domicilié [Adresse 1], 3°/ à la société Les notaires des allées - Edouard Arnoux, Niels Cappelaere, Arnaud Cubizolle, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arnaud, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Jugement du 16 Mars 2022 -Tribunal judiciaire de PARIS RG n° 20/03606 APPELANTS Madame [Z] [B] née le 02 Mars 1990 à [Localité 2] ([Localité 2]), [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud

C/ Arnaud Y...

glaces, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Co.ge.fob, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Etablissement Arnaud

au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS à la REQUETE en DEFERE : Monsieur [G] [P] né le 28 Novembre 1975 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Arnaud

Il a saisi le 18 mars 2008 l'inspection du travail d'une contestation de l'avis d'inaptitude du médecin du travail du 1er octobre 2007.

, a avisé les parties que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 09 Avril 2026.

civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 22/03307 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POWX APPELANTE : Mme [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud

Localité 1], décision attaquée en date du 09 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [H] [I] Représentant : Me Elodie ARNAUD

descendu dans une cuve de carburant pour la nettoyer ; il résulte de l'enquête, qu'il a pris l'initiative de descendre dans cette cuve sans respecter la procédure de sécurité qu'il connaissait et sans en aviser