CIV. 1 SA9 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 19 avril 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de

CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mai 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mai 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de

CIV. 1 HG5 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de

CIV. 1 HG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 septembre 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction

CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 septembre 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction

avec indignation et qui fait d'ailleurs partie des raisons qui ont conduit au licenciement d'Arnaud X... ; que Arnaud X... a estimé ce démenti diffamatoire et a cité Frédéric J... et la société B... devant

SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Administration Auran, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ la société Voyages Arnaud

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/15515 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJSU Ordonnance n° 2025 / M15 Monsieur [U] [S] représenté par Me Arnaud BILLIOTTET

Arnoult, Maître des requêtes, - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par décision en date du 9 juillet 1985, le directeur départemental du travail et

Bruno, contre le jugement du tribunal des forces armées siégeant à PARIS, du 21 mars 1995, qui, pour une contravention de dégradations volontaires d'un bien appartenant à autrui, les a condamnés chacun

[L] la fourniture et la pose d'une chaudière à granulés de bois, d'un silo, d'un ballon d'eau chaude et de divers éléments de fonctionnement. 3.

avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [F] [Q] née le [Date naissance 1] 1924 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

RCSde [Localité 2] sous le numéro 853 445 005, agissant poursuites et diligences de sesreprésentants légaux, domiciliès en cette qualitè audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud

C..., Arnaud et Y..., les conclusions de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD