Monsieur [D] a fait l'objet d'un contrôle d'identité le 11 mars 2026 à [Localité 2].

2007 à un salarié qui avait démissionné le 20 avril avec un préavis d'une semaine ; qu'Audrey X... fait valoir qu'elle a remplacé M.

COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 MAI 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, M.

DEBOUTER Mademoiselle Audrey EHRARD de l'intégralité de ses prétentions. CONDAMNER Mademoiselle Audrey X... à verser à la S. A. MINELLI la somme de 3. 000 € au titre de l'article 700 du CPC.

née le 9 Mars 1969 à MONTBELLIARD de nationalité française ... 34700 SOUMONT représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de

Par arrêt du 23 mai 1995, la Cour de cassation rejetait le pourvoi formé par les époux Y... à l'encontre de cet arrêt. [***] Monsieur Y..., Madame X... divorcée Y... et Madame Audrey Y..., leur fille

LA BANQUE POSTALE CONSUMER FRANCE c/ [R] DÉBATS : A l’audience publique du 07 Mai 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 02 Juillet 2025, les parties ayant été avisées que le prononcé de la

[D] soit de nouveau prolongée pour trente jours et, par ordonnance du 3 mai 2026 à 18h02 et notifiée à M.

Monsieur [W] [U] a interjeté appel de cette ordonnance le 19 mai 2026 à 12h37.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Ordonnance du : 22 Mai 2026 N° RG 26/00153 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E364E N° Minute : 26/336 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE S.C.I.

2026, du magistrat chargé du contrôle des soins contraints, Vu l'avis motivé du Dr [H] [D] [V] en date du 10 mars 2026, Vu l'ordonnance en date du 26 mars 2026 du magistrat chargé du contrôle

Monsieur [F] a interjeté appel de cette ordonnance le 30 mai 2026 à 13h16.

Par ordonnance prononcée le 14 mars 2026 et confirmée par la Cour d'appel appel le 16 mars 2026, le magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES a ordonné la prolongation de la rétention administrative

La société Avanty, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 28 mai 2025 contre l'arrêt rendu le 12 mars 2025 par la cour d'appel de Paris

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS DES PARTIES Monsieur Arnaud X...et Madame Audrey Y...se sont mariés le 20 juin 1998 devant l'Officier d'état-civil de Ruitz (Pas de Calais).

2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 16 Mars 2011 Date de mise à disposition : 16 Mai 2011, prorogé au 27 Juin 2011 Audience présidée par Jeannine VALTIN, magistrat rapporteur,

GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : SCP TEILLOT & ASSOCIES Me Audrey TOVORNIK C.C.C.

La relation de travail s'est poursuivie sous le régime d'un contrat à durée indéterminée à compter du 1er mai 2003, Madame Audrey X... étant embauchée comme vendeuse, catégorie B.

[Y] la somme de 51 081,12 euros au titre des loyers dus pour la période de février 2020 à mai 2021, - condamné M.

REF : HA/ IM APPELANTE Madame Audrey X... épouse Y...