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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61630b7242de3d260b99328c
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Par déclaration de la SCP BOTTAI, GEREUX et BOULAN, avoués, en date du 3 mars 2009, M.[R] [L] et Mme [J] [P] épouse [L] ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 3-4
68df5f1538ac3a658931dddd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EK BEAUSOLEIL , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Yves ROUSSARIE, avocat au
Source officielle2ème chambre
DTA_2101786_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 avril et 27 septembre 2021 et 24 janvier et 16 mars 2023, la société par actions simplifiées Magane, représentée
Source officielleChambre 1-3
653b588d502b828318c4e21e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Elodie ZANOTTI Me Grégory KERKERIAN Me Charles TOLLINCHI
Source officielle3e Chambre B
6162c5121e6e055673490880
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Rôle N° 12/01272 [E] [N] C/ [P] [F] [D] [T] Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : Me JM JAUFFRES SCP MAGNAN
Source officielle2ème chambre
DTA_2101764_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
La SAS Magane exploite un supermarché sous l'enseigne Intermarché.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa6
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.-83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté par la SCP BRAUNSTEIN J. M-FRANCESCHI-CHOLLET M.-MAGNAN C.
Source officielleChambre 1-3
678b47108cafc520068c163b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LAUEMI PATRIMOINE Société SOCOTEC CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Françoise BOULAN Me Frédéric LACROIX Me Sébastien GUENOT
Source officielleChambre 1-3
69623b4ecdc6046d47d5d432
9 janvier 2026
9 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 24/11429 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWIE Ordonnance n° 2026/M12 Monsieur [D] [U] représenté par Me Joseph MAGNAN de
Source officielleChambre 1-4
665eae7bb5277b0008894127
11 avril 2024
11 avril 2024
VINCI IMMOBLIER RESIDENTIEL Représentée par Me Dany ZOHAR de la SELARL DAZ AVOCATS, avocat au barreau de NICE Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-4
65a0e6ab5bbe450008b2cbf6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [Y] [M] , demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY
Source officielleChambre des référés
66a15696bfa4c7b1df1cbb89
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Bus tram vélo bleu et commerces a proximité (Supermarché boulangerie...) dans le quartier de magnan ( tram magnan) l’aéroport [Localité 10] Côte d’Azur. Se trouve à 5 km et la gare est proche.
Source officielle3e Chambre A
603673663ab518153351d65d
22 octobre 2015
22 octobre 2015
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Laure CAPINERO de la SELARL SELARL INTERBARREAUX IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00573
12 juin 2024
12 juin 2024
Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 septembre 2022), Mme [E] a été engagée en qualité d'employée polyvalente au coefficient 155 de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf44
21 octobre 2008
21 octobre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Georges ROUGON, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Georges, Eugène Z... pris en sa qualité d'héritier de
Source officielle4e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e4
11 septembre 2012
11 septembre 2012
épouse [D] [M] [L] SCP OLIVIER ROUBAUD ET [K] [L] [S] [N] SCP MALAUZAT [N] MICHELUCCI [E] [VV] [F] [EY] épouse [VV] SCI LA CROIX ROUGE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN
Source officielle5ème chambre
DTA_2201920_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Duchet, substituant Me Mazon, représentant la société Bobst Lyon, ainsi que celles de Me Magnin représentant M. B.
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pierre-Jean LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉS Monsieur [W] [H] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Boulangerie. Son siège social est situé [Adresse 1]. Elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny. Son dirigeant social est M.
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
AIR ARCHITECTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Françoise BOULAN Me Agnès ERMENEUX Me Charles TOLLINCHI
Source officiellePage 11 sur 16