limitée SARL, [Adresse 1], [Adresse 2] RCS B 907523963 (2021B01549) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Alain HELLENTHALER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste

CLAIRLIEU ECO RENOVATION SOLIDAIRE, [Adresse 1] RCS B 534171509 (2011B00806) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Arnaud TURLAN, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste

Bruno ROLLINGER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste MERVELET * Liquidateur Judiciaire : la SCP, [F], [Q] prise en la personne de Me, [F], [Q], [Adresse 2] VU la requête présentée

Bruno ROLLINGER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste MERVELET * Liquidateur Judiciaire : Me, [M], [V], [Adresse 3] VU la requête présentée par Me, [M], [V], liquidateur judiciaire,

CONCEPT, [Adresse 1], [Localité 1] RCS B 410642979 (1997B00041) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Alain HELLENTHALER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste

responsabilité limitée SOCOMAX, [Adresse 1] RCS B 952762532 (2023B00682) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Pierre NESSELER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste

actions simplifiée SAS ADSM [Adresse 1] RCS B 952167435 (2023B00576) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Arnaud TURLAN, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste

BAPTISTE, PAR SON AUTEUR, DOCUMENT DUMENT CERTIFIE CONFORME A L'ORIGINAL PAR L'AUTORITE COMPETENTE, ET, D'AUTRE PART, D'AVOIR EXIGE LA PRODUCTION DU DOCUMENT EN ORIGINAL ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL

Z..., domicilié 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1997 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre civile), au profit de M.

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.

expert ayant pour mission de constater les faits susceptibles de donner lieu à un litige lors des travaux de déconstruction et de désamiantage du site Mont Coco, situé boulevard Jean Moulin et rue Jean-Baptiste

déposé en mairie de Vénissieux une demande de permis de construire pour la réalisation d'un ensemble immobilier de quarante-deux logements sur un terrain situé à l'angle des rues Paul Bert et Jean-Baptiste

Marne, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Thillois, Saint-Brice-Courcelles (Marne), ..., 2°/ la Banque de Paris et des Pays-Bas, ayant agence à Reims (Marne), 2, cour Jean-Baptiste

D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 22/06077 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJKX Ordonnance n° 2023/M15 Mme [R] [Y] épouse [S] Représentée par Me Régis DURAND

[T] [J] né le 06 Février 2005 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [3], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Jean-baptiste LANOT, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 18 octobre 1988, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'ingérence

de Maître Justine HASBROUCQ, avocat commis d’office MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant - conclusions écrites du procureur de la République COMPOSITION MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE

[O] INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 335072849 (1986B00139) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Roméo MARTINO, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste

Bruno ROLLINGER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste MERVELET * Liquidateur Judiciaire : Maître [B] [C] [Adresse 2] V U la requête présentée par Maître [B] [C], liquidateur judiciaire

responsabilité limitée [Adresse 1] RCS B 835183476 (2018B00134) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Mme Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste