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14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00579

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

[R] via les nombreuses téléphoniques utilisées par celui-ci et supervisé les opérations en direct y compris en se rendant sur place le 18 février 2017, que son physique, forme du visage, nez et barbe,

Source officielle

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CC

soc

6137228ecd580146773fe674

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Collège Sainte-Barbe, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02034

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que : « Composition de la cour lors des débats et du délibéré à l'audience du 6 avril 2016 et à l'audience du prononcé du 27 avril 2016 : Mme Barbier

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-136

droit de la concurrence

2 août 2021

2 août 2021

relative à la prise de contrôle conjoint d’un fonds de commerce de détail à dominante alimentaire par la société Bardis aux côtés de l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf2d2cdc6046d47d0f82e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

s'agissant dans le dispositif du nom de la partie défenderesse ; En l'espèce, le jugement rendu en date du 21 mai 2025 identifie dans une phrase de son dispositif en partie défenderesse la société Trombert

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

de la procédure ; 2°) contre l'arrêt de ladite chambre de l'instruction, en date du 7 juillet 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Somme sous l'accusation de tortures ou actes de barbarie

Source officielle
CA

Chambre 1-7

662209629ce14200083896a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99faecdc6046d4701adc5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société LA BARBE DE PAPA SUD [Adresse

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CA

Chambre 1-7

6312eed82e6a8e4f13ca60d4

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Hervé BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427582

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

ou expresses, voire comme des actions concertées qui ont pour effet de fausser le jeu de la concurrence dans le secteur de l'électrification rurale ; que de telles pratiques, outre le fait qu'elles trompent

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b17

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Miroise, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la POLYNESIE FRANCAISE, en date du 5 mars 2005, qui, pour tortures et actes de barbarie ayant entraîné la mort de la victime sans intention

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TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85a22996ce544830c04

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L’activité autorisée est : Coiffeur-Barbier à l’exclusion de toute autre utilisation.

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CA

Chambre 1-7

6312ef022e6a8e4f13ca61a8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hervé BARBIER, avocat au

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CAA

3ème chambre

DCA_23PA03085_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Barber ".

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CC

cr

613725cacd5801467742088b

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

000 francs prononcée contre le prévenu est illégale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans le cadre de deux campagnes publicitaires effectuées pour le compte des magasins Galeries Barbès

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CC

comm

61372387cd5801467740afac

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Barber, en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section A), au profit de M.

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CC

cr

ésultait, des pièces et de l'instruction, charges suffisantesc/Ygor X

61372655cd58014677424bf3

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

22 janvier 2002, deux hommes ont pénétré, vers 10 heures, dans l'agence bancaire de la BNP (...) à Vigneux-sur-Seine : l'un âgé de trente-cinq ans environ, portait une perruque, des moustaches et une barbe

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CC

cr

érêts civils, dans la procédure suiviec/Jean-François X

61372563cd5801467741d470

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Souvenons-nous, Barbie était en Colombie, il s'est occupé de la drogue, alors que Touvier, son adjoint, était planqué dans un couvent !"

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300474

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[I] (25 %), 1.125 euros à la charge du syndicat (25%), 50 % restant à la charge de la SCI BARROIS, - Pour le lot 15, 1.125 euros à la charge du syndicat (25%), 75% restant à la charge de la SCI BARROIS

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00017

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

domicile de Mme [P], déclaré à un autre manifestant qui filmait la scène afin de la diffuser sur les réseaux sociaux : « tu sais qu'elle est branchée, qu'elle est branchée sexe ; elle aime bien les petits barbus

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