Bastian, rapporteur public, - les observations de Me Begel, pour la société SADAP, - les observations de Mme B, pour la région Grand Est, - et les observations de Me Mallet, pour la société Keolis

Bastian, rapporteur public, - les observations de Me Begel, pour la société SADAP, - les observations de Mme B, pour la région Grand Est, - et les observations de Me Mallet, pour la société Keolis

Bastian, rapporteur public, - les observations de Me Begel, pour la société SADAP, - les observations de Mme B, pour la région Grand Est, - et les observations de Me Mallet, pour la société Keolis

Maxime X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2016, qui, pour destruction par incendie, a condamné le premier, à six ans d'emprisonnement,

Il peut subir des retouches de forme. En l'affaire Piazzi c.

qui sera évaluée à 2 189,41 euros en l'absence de faute grave de l'agent commercial -Condamner la Société Mat Inter à verser à Madame [O] la somme de 17 515,31 euros au titre du préjudice économique subi

    La Cour observe que les sévices dénoncés par le requérant consistent principalement en électrocutions sur les différentes parties du corps, écrasement des testicules, coups et pendaisons,

application de la loi Carrez du 18 décembre 1996, des surfaces privatives de 72,20 m² pour le lot n°1 et de 299,05 m² pour le lot n°2, selon deux attestations du cabinet France Diag du 15 juillet 2009, dont copie

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 08 OCTOBRE 2019 N° 2019/547 RG 17/22484 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUR7 [V] [R] C/ [Q] [G] Copie

B demande au tribunal de condamner l'Etat à lui verser la somme de 25 837 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi.

et le deuxième moyen du pourvoi incident, pour partie similaires, réunis : Attendu que l'assureur et l'exploitant font grief à l'arrêt de dire que le second est entièrement responsable du préjudice subi

Greffier, lors des débats : Madame BASTIN. Madame [G] ayant préalablement été entendue en son rapport.

Eric, - La SOCIETE CASSINA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui a condamné le premier, pour contrefaçon, à 20 000 euros

LECOCQ CS 51029 33077 BORDEAUX CEDEX Jugement du 18 mai 2026 89A N° RG 24/01683 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKAQ Jugement du 18 Mai 2026 AFFAIRE : Madame [P] [D] C/ CPAM DE LA GIRONDE Copie

du 26 mai 2026 88M N° RG 24/02257 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTAP Jugement du 26 Mai 2026 AFFAIRE : Monsieur [M] [L] C/ MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA GIRONDE Copie

érection, la main sur le sexe ; qu'il lui a fait "faire la cigogne" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, nu, les yeux bandés, les jambes en équerre ; qu'il lui a aussi mesuré les cuisses, le bassin

Il s'agit donc d'une copie, ainsi que l'a intitulé [BP] [OU], peu important que cette copie ait été réalisée de façon manuscrite par l'intéressée, plutôt que par un procédé de reproduction photographique

[S] et Mme [F] à indemniser M. et Mme [T] pour l'entier préjudice subi à hauteur de 20 000 euros, - condamner solidairement M.

patiente et ce d'autant que la proximité du prévenu de la plaignante permettait à cette dernière de se rendre compte de l'excitation sexuelle du kinésithérapeute en raison du blocage de son bras par le bassin

Ils invoquaient déjà dans le corps de l'assignation le fait que ' la pose des photovoltaïques présentait de nombreuses malfaçons', sans toutefois les décrire très précisément.